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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
…CONTRAT…
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).Cote : 5S/410Période : 1938 - 1938Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
…CONTRAT…
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
…CONTRAT…
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
…CONTRAT…
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
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Cote : 177J12Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
…Contrat de mariage.…
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Cote : EDEP 272/21Période : 1610 - 1741Extrait de la notice :
…Contrat entre Pierre de F…
…Contrat entre Pierre de F…
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Cote : 3HDT49Période : 1624 - 1782Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…<br><br>THIBAULT : sentences, contrat de mise en apprentissage, reconnaissance de dette, constitution de rente, contrat de reconnaissance formant quittance…
…, contrat de vente (1685-1749).…
…<br><br>DE COURVILLE : contrat de mariage, transport de rente, condamnation pour retard de paiement, contrat d'héritage (1723-1770).…