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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
…CONTRAT…
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).Cote : 5S/410Période : 1938 - 1938Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
…CONTRAT…
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
…CONTRAT…
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
…CONTRAT…
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
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Cote : AA/217/1/F/1/2593/4Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…- Projet de contrat - Contrat - Rapports du contrat - Bordereaux d'envois - correspondance…
…N° du contrat : 71/104. N° de boîte : 77/12. Application de l'holographie à la visualisation d'objets en mouvement ultra-rapide…
…- Projet de contrat - Contrat - Rapports du contrat - Bordereaux d'envois - correspondance…
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Cote : AA/217/1/F/1/5629Période : 1963 - 1972Extrait de la notice :
…- Proposition de contrat - Contrat - Notes techniques du contrat - Extrait de journal - Correspondance…
…N° du contrat : 417/71. N° de la boîte : 2. Paliers à gaz hydrodynamiques…
…- Proposition de contrat - Contrat - Notes techniques du contrat - Extrait de journal - Correspondance…
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Cote : AA/217/1/F/1/2860/2Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…- Etude du projet de contrat - Proposition de contrat - Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Comptes rendus trimestriels et rapport…
…du contrat - Correspondance…
…N° du contrat : 72/375. N° de boîte : 17. Anomalies de propagation des ondes décamétriques…