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Contrat

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data.culture.fr : contrat

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  • Statuts d’associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d’Armor, 1er juillet 1901-1er juillet 2001
    Date de modification : 18 septembre 2023
    Extrait de la notice :

    …exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…

    …Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…

    …exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Contrat de mariage juif
    Cote : 4E Ribeauville 122
    Fonds : 04E
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage juif…

    …Contrat de mariage juif…

  • 05/06/2007
    Cote : 2622W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …Relations avec les élus ; 1 : CDDPT (Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat…

    …de plan entre l’Etat et la Poste (contrat d’objectifs et de progrès), notes, correspondance, documentation (1998-2003).…

    …Relations avec les élus ; 1 : CDDPT (Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat…

  • 02/03/2005
    Cote : 2413W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    ….- Contrat de progrès : accord social du 23/11/1994 (1993-1996) ; 1-2 : Dossiers "Initiatives" (application de l'accord social du 23/11/1994), par entreprise…

    ….- Contrat de progrès : accord social du 23/11/1994 (1993-1996) ; 1-2 : Dossiers "Initiatives" (application de l'accord social du 23/11/1994), par entreprise…

  • 15/06/2006
    Cote : 2523W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …vente des cités minières : fonds du Service Etudes Immobilières (1912-1992) ; 34-53 : Voies et réseaux divers, eau, assainissement (1927-1997) ; 55 : Contrat…

    …d'un parc de loisirs, Assises Nationales des Communes Minières de France, portes ouvertes de 1992, interventions diverses, chasse (1917-1997) ; 54 : Contrat…

    …vente des cités minières : fonds du Service Etudes Immobilières (1912-1992) ; 34-53 : Voies et réseaux divers, eau, assainissement (1927-1997) ; 55 : Contrat…

  • 02/11/2005
    Cote : 2470W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …scolaire (1993-1996) ; Evaluation CE2/6ème (1998-1999) ; Règlement-type départemental des écoles maternelles et élémentaires (1991-2001) ; 4 : Nouveau contrat…

    …scolaire (1993-1996) ; Evaluation CE2/6ème (1998-1999) ; Règlement-type départemental des écoles maternelles et élémentaires (1991-2001) ; 4 : Nouveau contrat…

  • 26/07/2013
    Cote : 2957W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-144 : Enfants bénéficiant d'une mesure d'aide sociale à l'enfance (ASE), puis dans certains cas d'un contrat jeune majeur, nés entre début 1982 et fin…

    …1-144 : Enfants bénéficiant d'une mesure d'aide sociale à l'enfance (ASE), puis dans certains cas d'un contrat jeune majeur, nés entre début 1982 et fin…

  • 29/06/2005
    Cote : 2444W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …: Registre d'entrée des ventes et nantissements des fonds de commerce (1937-1948) ; 2-17 : Registre destiné à l'inscription du privilège résultant du contrat…

    …: Registre d'entrée des ventes et nantissements des fonds de commerce (1937-1948) ; 2-17 : Registre destiné à l'inscription du privilège résultant du contrat…

  • 07/09/2006
    Cote : 2535W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …Activité du Service Géologique au service de l'exploitation : travaux du fond (1921-1992) ; 70 : Documents administratifs : conventions d'études, contrat…

    …Activité du Service Géologique au service de l'exploitation : travaux du fond (1921-1992) ; 70 : Documents administratifs : conventions d'études, contrat…

  • 16/09/2004
    Cote : 2374W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-4 : Statuts du personnel (1921-1994) ; 4-5 : Contrat collectif de travail (1946-1966) ; 6 : Mobilisation (1946-1949) ; Dommages de guerre (1947-1949)…

    …(1944-1996) ; 67 : Intéressement (1986-1995) ; 68-70 : Masse salariale (1962-1996) ; 71 : Salaires dans les autres entreprises (1969-1996) ; 72-78 : Contrat…

    …1-4 : Statuts du personnel (1921-1994) ; 4-5 : Contrat collectif de travail (1946-1966) ; 6 : Mobilisation (1946-1949) ; Dommages de guerre (1947-1949)…

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