-
Cote : 73 J 58Période : 1920 - 1957Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Affiches et prospectus publicitaires, contrat de concession Citroën, livraison…
-
Cote : 1 E 998Période : 1691 - 1784Extrait de la notice :
…Savetiers : contrat d'apprentissage de Phil. Bruyen (1762).…
…Sergiers : contrat d'apprentissage de Marie-Anne Lenoir (1766).…
…Couturières : contrat d'apprentissage de Marie-Jos. Leclerc (1758).…
-
Cote : 204 M 2351Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…instructions concernant les différentes primes attribuées pour imposition, conservation, équipement, contrat…
-
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 73 J 151Période : 1906 - 1911Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage, faire-part de mariage, lettres de vœux ; mémoire d'entreprise…
-
Cote : 10 X 8Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…contenu Dispensaire antituberculeux de la rue du Général-Ferry : bail de la maison, contrat…
-
Cote : 4 E 28580Période : 1889 - 1889Fonds : Archives notarialesExtrait de la notice :
…lacune mai 1889.Dans cette liasse, contrat de mariage de Rémy-Preud'homme passé devant maître Rousseau…
-
Cote : J 1762Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Vauciennes : contrat de vente d'un pré.…
-
Cote : 1E 119.Période : 1693 - 1779Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Antoine-Cabrillon, marchand demeurant à Châlons, et damoiselle Jeanne-Antoine…
-
Cote : 1 R 24Période : 1960 - 1983Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat…
…Saint-Joseph, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
…du Sacré-Cœur, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…