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Cote : 1700 W 336Période : 1983 - 1984Fonds : 1700 W - Secrétariat généralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions, avant-projet de contrat de plan, contrat de plan, transcription…
…personnel et de l'administration générale (SPAG) / Groupe administratif central (GAC) Objet : 1er contrat…
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Cote : 1067 W 1Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Contrat…
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Cote : 1700 W 97Période : 1984 - 1984Fonds : 1700 W - Secrétariat généralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de plan général.…
…du personnel et de l'administration générale (SPAG) / Groupe administratif central (GAC) Objet : contrat…
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Cote : 1308 W 113Période : 1978 - 1983Extrait de la notice :
…Contrat de pays de Langres. 1er contrat.…
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Cote : 1700 W 97Période : 1985 - 1985Fonds : 1700 W - Secrétariat généralExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de plan particulier tourisme.…
…du personnel et de l'administration générale (SPAG) / Groupe administratif central (GAC) Objet : contrat…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : 1743 W 15Période : 1923 - 1926Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation ministérielle, contrat d'abonnement, notes, correspondance.…
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Cote : 1680 W 6Période : 1989 - 1989Fonds : 1680 W - Aménagement hydrauliqueExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Elaboration du contrat de rivière, statistique, étude.…