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Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Contrat 1118 - Contrat Type…
…contrat…
…Contrat 1118 - Contrat Type…
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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contrat SNCF 1418 Contrat type…
…contrat…
…Contrat SNCF 1418 Contrat type…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Contrat SNCF 1178 Contrat Type…
…contrat…
…Contrat SNCF 1178 Contrat Type…
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Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat SNCF 1074 Contrat Type…
…contrat…
…Contrat SNCF 1074 Contrat Type…
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Cote : MC/DC/XXVI/1Période : 1855 - 1896Extrait de la notice :
…Godefroy Durant, peintre : : photographie, quittances et reçus, factures, créance, memorandum de contrat, contrat, police…
…contrat…
…Godefroy Durant, peintre : : photographie, quittances et reçus, factures, créance, memorandum de contrat, contrat, police…
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Cote : 30 J 201Période : 1898 - 1983Extrait de la notice :
…Contrats d'apprentis, 1898 ; modèles de contrat pour l'emploi dans le secteur de la tapisserie, s.d., et de contrat emploi-investissement…
…contrat…
…Contrats d'apprentis, 1898 ; modèles de contrat pour l'emploi dans le secteur de la tapisserie, s.d., et de contrat emploi-investissement…
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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contrat SNCF 1440 Sté... (contrat type)…
…contrat…
…Contrat SNCF 1440 Sté... (contrat type)…
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Cote : 20040155/5Période : 1989 - 2005Extrait de la notice :
…PARIS 11, PARIS- SUD : contrat quadriennal 1998- 2001 ; Le PHYSIOPÔLE : projet de "grand équipement" intégré francilien pour l'étude des organismes mammifères…
…. | PARIS 12 CRETEIL : contrat quadriennal, 1997-2000. | PARIS 13 PARIS-NORD : contrat quadriennal, 1997- 2000. | CERGY-PONTOISE : projet de recherche…
…2000. 3 | MARNE LA VALLEE 3 | VERSAILLES :contrat quadriennal, 1994-1997, évaluation mi- parcours 1996 ; contrat quadriennal, 1998- 2001 | CNAM-PARIS…
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Cote : MC/ET/LXXXVIII/1279Période : 1754 - 1758Extrait de la notice :
…procès-verbaux de contributions entre les créances de Bernard par actes passés devant Bronod le 16 mars 1758 », quittances, comptes des effets communs, contrat…
…d’abondement des biens de la succession, contrat d’union entre les créanciers, etc.…
…contrat…
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Cote : 19940104/5Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…RÉGION : HAUTE-NORMANDIE Contrat Plan | " NORD PAS de CALAIS Contrat Plan 1 | " NORD PAS de CALAIS Contrat Plan 2…
…contrat de plan…
…contrat…