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Cote : 3QPériode : 1790 - 1969Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 3644W 1-3644W265Période : 1799 - 1962Extrait de la notice :
…faillites (1900-1942), dossiers d'audiences (1886-1943), rapports d'experts (1925-1938), extraits de contrat…
…privilège du vendeur d'un fonds de commerce (1909-1927), registre d'inscription du privilège résultant du contrat…
…privilège du vendeur de fonds de commerce (1909-1939), registres d'inscription de privilège résultant du contrat…
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Cote : 55J 1-55J5Période : 1670 - 1918Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 2318W22Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat d’agglomération. Contrat local de sécurité. Contrat de site sensible.…
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Cote : 8B4328Période : 1650 - 1651Extrait de la notice :
…Contrat de société, contrat de mariage.…
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Cote : 2318W9-13Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville. Contrat local de sécurité (CLS).…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 104J110Période : 1616 - 1644Extrait de la notice :
…Papiers de famille, titres : contrat de mariage, contrat de transport, actes notariés.…
…Le contrat de mariage concerne son frère Claude CUCHOT.…
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Cote : EDEPOT45/75Période : 1938 - 1947Fonds : EDEPOT45 - Commune de CharentayExtrait de la notice :
…Embauche : contrat d'apprentissage, circulaire. Concerne uniquement un contrat d'apprentissage.…