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Cote : 163 J 30Période : 1666 - 1666Extrait de la notice :
…Vente entre Sébastien Mathieu et Claude Galliot : contrat.…
…contrat…
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Cote : H-DÉPÔT 15/30Période : 1858 - 1858Fonds : Hospice de GerbévillerExtrait de la notice :
…Acquisition d'un appareil portatif de bains à vapeur : contrat de vente.…
…contrat…
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Cote : 57 J 172Période : 1923 - 1923Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Surveillance des bâtiments par la société "Patrouille-reconnaissance" : contrat d'abonnement, quittance…
…contrat…
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Cote : 57 J 201Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
…contrat…
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Cote : 57 J 295Période : 1913 - 1913Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Cession d'une partie de l'impression des imprimés militaires à Charles Lavauzelle : correspondance, contrat…
…contrat…
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Cote : 126 J 95Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…Contrat d'échange d'énergie électrique entre l'USE et EDF en date du 9 août 1973 : contrat, convention…
…contrat…
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Cote : 126 J 97Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat d'échange d'énergie électrique entre l'USE et EDF en date du 30 janvier 1991 : contrat, convention…
…contrat…
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Cote : 57 J 302Période : 1914 - 1915Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…"Mois scientifique et industriel", édition et contentieux : contrat, correspondance, notes.…
…contrat…
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Cote : 57 J 562Période : 1919 - 1925Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Assurance accidents par la société La Providence : contrat, correspondance, déclarations annuelles des…
…contrat…
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Cote : 6 J 1622Période : 1965 - 1966Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecteExtrait de la notice :
…Marché public : correspondance, contrat, ordres de services, pièces comptables, procès-verbal de réception…
…contrat…