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Cote : 61 J 1Période : 1658 - 1834Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/1Période : 1658 - 1660Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/2Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Contrat d'engagement du sieur Michel du Bastel de Paris par la compagnie de la Terre Ferme d'Amérique…
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Cote : 61 J 1/4Période : 1694 - 1694Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/5Période : 1701 - 1701Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/9Période : 1810 - 1810Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/10Période : 1814 - 1814Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/11Période : 1833 - 1833Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 61 J 1/12Période : 1834 - 1834Fonds : Collection Marcel ChatillonAutorités indexées
…Contrat…
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Cote : 1 J 272Période : 1480 - 1560Extrait de la notice :
…Testament de Jean de Laborie, lieutenant général du grand sénéchal de Guyenne (1er août 1480) ; Contrat…
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Cote : 10 M 13Période : 1914 - 1924Fonds : Travail et main d'oeuvreExtrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : H 76Période : 1134 - 1790Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Contrat pour la confection d'une balustrade en chêne (2 juillet 1753). - Lettre du chevalier de Bonnami…
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Cote : 1 M 619Période : 1882 - 1940Extrait de la notice :
…magasins, 1895 ; repos hebdomadaire, 1906 ; liste des revendications des ouvriers coiffeurs, 1919 ; contrat…
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Cote : 1 J 389Période : 1734 - 1858Extrait de la notice :
…Contrat d'obligation, contrat de vente, quittances, testament.…
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Cote : 11 J 12Période : 1930 - 1934Fonds : Établissements MaydieuExtrait de la notice :
…Contrat-type, notes, correspondance.…
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Cote : 11 J 13Période : 1935 - 1935Fonds : Établissements MaydieuExtrait de la notice :
…Projets de contrat, correspondance.…
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Cote : 3 E 20726Période : 1727 - 1727Extrait de la notice :
…Cet article comprend un contrat d'afferme.…
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Cote : 73 J 556Période : 1746 - 1792Fonds : Fonds Gabriel DebienExtrait de la notice :
…Testaments, inventaires, comptes, contrat de vente, transactions.…
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Cote : 4 U 28/218Période : 1932 - 1933Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Contrat d'apprentissages…
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Cote : 3 E 54770Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…Un acte sur parchemin sert de couverture, il s'agit d'un extrait vidimé du contrat en date du 3 avril…
…1645, d'un contrat de mariage PREVOST / COSSON reçu le 7 septembre 1625 par Me PYVETEAU, notaire à Cézac…
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Cote : 73 J 380Fonds : Fonds Gabriel DebienExtrait de la notice :
…Contrat d'association entre Nicolas Warren, marchand anglais, et Philippe Jagou : transcription.…
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Cote : 2 E 1685Fonds : Titres de FamilleExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Dominique de Lamezas, écuyer et demoiselle Marguerite de Larocque, (s.d.).…
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Cote : E DEPOT 8084Période : 1791 - 1791Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : E DEPOT 8742Période : 1791 - 1791Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 2 E 191Fonds : Titres de FamilleExtrait de la notice :
…Contrat de mariage d'Alain de Béarn et d'Anne de Montesquieu le 8 novembre 1540, notaire Jorda.…
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Cote : 73 J 104Période : 1800 - 1801Fonds : Fonds Gabriel DebienExtrait de la notice :
…Contrat de mariage d'Antoine de Bessas avec Félicité Constance Daubonneau par Collignon, notaire au Petit-Goave…
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Cote : G 2382Période : 1770 - 1771Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Certificat de contrat de mariage de Michel Sourton, « broyant les couleurs pour la peinture » (28 juin…
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Cote : 2 E 2319Période : 1418 - 1829Fonds : Titres de FamilleExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Pierre Plassan, marchand de Bordeaux et Clémence de Neymet, Delalane, notaire…
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Cote : E DEPOT 5670Période : 1827 - 1827Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage de tonnelier.…
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Cote : 2 E 1072-2Période : 1753 - 1784Fonds : Titres de FamilleExtrait de la notice :
…Contrat de mariage de Me Joseph de Villeneuve de Durfort et de demoiselle Jeanne Félicité de Chaperon…
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Cote : 10 J 338-348Période : 1846 - 1875Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…de louage, Du contrat de société) »…
…Traité manuscrit sur « Le Droit civil français suivant l'ordre du Code civil (De la vente, Du contrat…
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Cote : 3 E 52601Extrait de la notice :
…On trouvera un contrat de mariage DELAS-EYQUEM du 14 avril 1774 passé devant les conseillers du roi notaire…
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Cote : 2 E 2220Période : 1593 - 1745Fonds : Titres de FamilleExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Me Jacques de Loyac, écuyer, avocat au parlement de Bordeaux et Marie de Peleau…
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Cote : 2 E 2573-1Période : 1586 - 1789Fonds : Titres de FamilleExtrait de la notice :
…Contrat de mariage en Me Jean Elie Sans, conseiller au parlement de Bordeaux et demoiselle Théodore Elisabeth…
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Cote : E DEPOT 10556Période : 1700 - 1702Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…de La Réole, ratification du contrat.…
…Contrat d'établissement de trois filles de la Charité pour l'hôpital de La Réole : délibérations du corps…
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Cote : E DEPOT 10557Période : 1700 - 1702Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…de La Réole, ratification du contrat.…
…Contrat d'établissement de trois filles de la Charité pour l'hôpital de La Réole : délibérations du corps…
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Cote : E DEPOT 5669Période : 1825 - 1825Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Contrat de mariage Badard / Signat.…
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Cote : G 712Période : 1683 - 1685Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Bans et certificats de contrat.…
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Cote : G 713Période : 1755 - 1758Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Bans et certificats de contrat.…
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Cote : G 714Période : 1766 - 1780Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Bans et certificats de contrat.…
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Cote : G 715Période : 1781 - 1784Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Bans et certificats de contrat.…
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Cote : G 716Période : 1785 - 1790Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Bans et certificats de contrat.…
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Cote : 7 B 1985Période : 1765 - 1766Fonds : NégociantsExtrait de la notice :
…Contrat entre l'armateur et le capitaine, livre de récapitulation de cargaison, états de chargement,…
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Période : 1877 - 1940Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Contrat d'emprunt pour l'amènagement des bains-douches (1936-1940).…