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Cote : 177J12Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 3HDT49Période : 1624 - 1782Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…de rente, contrat de reconnaissance formant quittance, contrat de vente (1685-1749).…
…contrat d'héritage (1723-1770).…
…<br><br>SAFFRAY : contrat de bail des greniers à sel de Lagny et Brie-Comte-Robert, contrat de quittance…
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Cote : 292EDT4D1Période : 1964 - 1964Fonds : Commune de Saint-Mars-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat d'assurance.…
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Cote : 2893 W 101Période : 2004 - 2011Extrait de la notice :
…Contient notamment : contrat pour la restauration et l'entretien (CRE).…
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Cote : 3HDT400Période : 2005 - 2016Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Documents justificatifs, questionnaire, projet de contrat, avenants n° 1 et n° 2, contrat, correspondance…
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Cote : 8 S 626Période : 1918 - 1931Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Une partie du dossier concerne la résiliation du contrat Corvoisier de 1894.…
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Cote : 177J6Extrait de la notice :
…Rectification du contrat de mariage entre Angélique, Marguerite Dubois et Robert Fleury.…
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Cote : 3HDT404Période : 2007 - 2013Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…pôle, note d'information, arrêté, annexe au contrat.…
…interne de gestion d'un pôle, contrat interne, procédure d'organisation interne de l'établissement en…
…activités cliniques et médico-techniques et contractualisation avec les chefs de service : projet de contrat…
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Cote : 263EDT/E1Période : 1864 - 1864Fonds : Commune de La Croix-en-BrieExtrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : E745Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…