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Cote : 1518WP/1912Période : 1989 - 1989Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT : - signature d'un contrat d'objectifs pour l'enseignement entre Lionel Jospin, ministre…
…ENSEIGNEMENT : - signature d'un contrat d'objectifs pour l'enseignement entre Lionel Jospin, ministre…
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Cote : 1518WP/1298Période : 1989 - 1992Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…arrondissement n° 19 ; déplacement de Michel Noir à la piscine de Gerland n° 21 ; signature d'un contrat…
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Cote : 2020WP/38Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES),...…
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Cote : 2020WP/39Période : 2000 - 2001Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES),...…
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Cote : 2020WP/40Période : 2000 - 2001Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES), Contrat emploi consolidé (CEC) : correspondance…
…Contrat emploi jeune (CEJ), Contrat emploi solidarité (CES),...…
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Cote : 1960WP/75Période : 1999 - 2001Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat de ville.…
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat...…
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Cote : 1960WP/76Période : 2000 - 2001Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat de ville.…
…Contrat éducatif local et Contrat temps libre, volet éducatif du contrat...…
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Cote : 75II/270Période : 1930 - 1932Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Elaboration d'un contrat de travail et du statut du personnel Commission arbitrale Rédaction du contrat…
…de travail Contrat de travail et revendication de Neuville Contrat de travail statut du personnel en…
…Elaboration d'un contrat de travail et du statut du personnel Commission arbitrale Rédaction du contrat…
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Cote : 1712WP/33Période : 1996 - 2000Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…- Contrat local de sécurité (1999-2000).…
…- Contrat éducatif local (1999-2000).…
…- Contrat local d'accompagnement scolaire (1997-1999).…
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Cote : 2015WP/95Période : 1993 - 2001Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Contrat éducatif local (CEL) et Contrat local d'accompagnement scolaire (CLAS) : gestion (1999-2001).…
…- Contrat de ville. Volet éducatif.…
….- Contrat de ville. Volet éducatif....…