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Cote : 6M68Période : 1969 - 1975Extrait de la notice :
…d'un gymnase (1969) et de la halle des sports (1972), construction d'un logement de concierge (1975) rue de Coligny : avant-projet, plans, avenants, contrat…
…d'un gymnase (1969) et de la halle des sports (1972), construction d'un logement de concierge (1975) rue de Coligny : avant-projet, plans, avenants, contrat…
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Cote : 2M78Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…délibérations (1970-1974), soumissions (1971-1972), planning des travaux (1972), pièces d'adjudications (1972), conventions (1974-1975) ; Entretien : contrat…
…délibérations (1970-1974), soumissions (1971-1972), planning des travaux (1972), pièces d'adjudications (1972), conventions (1974-1975) ; Entretien : contrat…
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Cote : 1M2Période : 1793 - 1836Extrait de la notice :
….- Acquisition : délibération (25/11/1793), contrat notarial d'échange (1806), contrat notarial et pièces des arpenteurs (an 13…
…;cutés (1819), procès-verbal d'adjudication et devis pour le plancher (1820) ;<br> <br> <span class="ead-bold">Entretien </span>: contrat…
….- Acquisition : délibération (25/11/1793), contrat notarial d'échange (1806), contrat notarial et pièces des arpenteurs (an 13…
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Cote : 3H93Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'un réseau téléphonique privé d'incendie : projet de contrat, correspondance, rapports, délibérations du Conseil municipal, contrats et liste…
…Installation d'un réseau téléphonique privé d'incendie : projet de contrat, correspondance, rapports, délibérations du Conseil municipal, contrats et liste…
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Cote : 5M24Période : 1818 - 1866Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…agrandissement de locaux rue du Galon d'eau, projets de construction d'une nouvelle douane, affaires courantes : correspondance, procès-verbal d'adjudication, contrat…
…agrandissement de locaux rue du Galon d'eau, projets de construction d'une nouvelle douane, affaires courantes : correspondance, procès-verbal d'adjudication, contrat…
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Cote : 5M50Période : 1882 - 1900Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…avec la Chambre de commerce et la compagnie des Magasins généraux : plans, coupes et élévations, rapports, détails estimatifs, devis, avants-métrés, contrat…
…avec la Chambre de commerce et la compagnie des Magasins généraux : plans, coupes et élévations, rapports, détails estimatifs, devis, avants-métrés, contrat…
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Cote : 3Q2Période : 1795 - 1853Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…concernent des sujets très divers parmi lesquels : les plans de division par lots de l'hôpital Sainte-Elisabeth et de l'hospice du Saint-Sépulcre, le contrat…
…concernent des sujets très divers parmi lesquels : les plans de division par lots de l'hôpital Sainte-Elisabeth et de l'hospice du Saint-Sépulcre, le contrat…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…"L'Économie Avignon", absorption : frais, instructions aux succursalistes, bail, contrat, note, courriers. 102 S 2101 Le Consommateur Français : contrat…
…Eydoux & Cie, installation frigorifique : copie de contrat. 102 S 2113 Eydoux & Cie, constitution d'association : contrat de formation, contrat de modification…
…; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…
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Cote : 2R28Période : 1847 - 1885Extrait de la notice :
…- Contrat entre Mr COUVREUR et les artistes dudit théâtre 18 Jan.1861.…
…- Contrat entre Mr COUVREUR et les artistes dudit théâtre 18 Jan.1861.…