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Cote : 6M68Période : 1969 - 1975Extrait de la notice :
…), construction d'un logement de concierge (1975) rue de Coligny : avant-projet, plans, avenants, contrat…
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Cote : 2M78Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…planning des travaux (1972), pièces d'adjudications (1972), conventions (1974-1975) ; Entretien : contrat…
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Cote : 1M2Période : 1793 - 1836Extrait de la notice :
….- Acquisition : délibération (25/11/1793), contrat notarial d'échange (1806), contrat…
…d'adjudication et devis pour le plancher (1820) ;<br> <br> <span class="ead-bold">Entretien </span>: contrat…
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Cote : 3H93Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'un réseau téléphonique privé d'incendie : projet de contrat, correspondance, rapports,…
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Cote : 5M24Période : 1818 - 1866Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…construction d'une nouvelle douane, affaires courantes : correspondance, procès-verbal d'adjudication, contrat…
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Cote : 5M50Période : 1882 - 1900Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Magasins généraux : plans, coupes et élévations, rapports, détails estimatifs, devis, avants-métrés, contrat…
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Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…des deux parties. 18 ARTICLE 12 : Toute modification du contenu du présent contrat fera l’objet d…
…ARTICLE 14 : En cas de désaccord, né de l’application ou de l’interprétation du présent contrat, les…
…ARTICLE 12 : Toute modification du contenu du présent contrat fera l’objet d’un avenant, à celui-ci,…
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Cote : 3Q2Période : 1795 - 1853Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…les plans de division par lots de l'hôpital Sainte-Elisabeth et de l'hospice du Saint-Sépulcre, le contrat…
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Cote : 46J/66Extrait de la notice :
…Contrat collectif du syndicat des ouvriers boulangers de la Seine, Seine-et-Oise et département limitrophes…
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Période : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…V VINCENT Madeleine : 1, 9. 16 CONTRAT DE DEPOT CONTRAT DE DÉPÔT DES ARCHIVES PERSONNELLES DE DANIEL…
…ARTICLE 12 : Toute modification du contenu du présent contrat fera l’objet d’un avenant, à celui-ci,…
…Si le déposant estimait devoir mettre fin au présent contrat, il donnerait décharge de ces archives au…