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Cote : 5 D 34Période : 1600 - 1685Extrait de la notice :
…Contrat de mariage de René Roussel et Isabeau Triquet (1600), aveu et dénombrement (1619), contrat de…
…du prévôt de Paris (1633), sentence d'hypothèque (1635), lettre de Prévost à "Madame" (1635), contrat…
…mariage de David Raoult et Françoise Roussel (1626), contrat de dot de religieuse (1632), sentence…
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Cote : 4 E 46/89Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (22 avril 1828) entre Jean-Joseph-Prosper Olivier et Suzanne-Pénélope-Coralie Mackema…
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Cote : 35 H 5Période : 1516 - 1771Fonds : 35 H - Récollets de BéthuneExtrait de la notice :
…Par Godefroy Deslaniers, bourgeois de Béthune : contrat de fondation (1516).…
…Par Françoise Desgardins, douairière de Gamans, damoiselle d'Orlencourt : contrat de fondation (1605)…
…Par "messieurs d'Ausbecque" : note sur l'adresse de la famille d'Ausbecque (1749), contrat de fondation…
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Cote : 4 E 46/101Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (25 octobre 1832) entre Théophile-Auguste Lorel et Louise-Jeanne Marmin.…
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Cote : 5 D 8Période : 1600 - 1768Extrait de la notice :
…1768), sentences du lieutenant général civil et criminel de la sénéchaussée de Boulogne (1608-1622), contrat…
…de mariage d'Antoine Le Mattre et d'Isabeau Henry (1608), contrat de vente (1608-1718), procès-verbal…
…main-assise (1621-1622), actes de main-assise (1621-1622), exploits de justice (1622-1683), accord (1622), contrat…
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Cote : 5 D 21Période : 1658 - 1687Extrait de la notice :
…Contrat de donation (1658), bail de la ferme (1663), testament de Marie Destailleurs (1669), état des…
…des ursulines (1680), procès-verbal de visite de la ferme en vue d'y faire des réparations (1682), contrat…
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Cote : 1 E 4Période : 1781 - 1782Extrait de la notice :
…Famille Lebarlier : mise de fait, contrat de mariage, titre de rente.…
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Cote : 5 D 28Période : 1602 - 1685Extrait de la notice :
…de dot de religieuse (1637), contrat d'échange (1637), procuration (1637), requête (1643),extraits de…
…1605-1626), ratification (1626), constitution de rente (1629), donation entre vifs (1631), contrat…
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Cote : 4 E 46/83Période : 1826 - 1826Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (4 septembre 1826) entre Bernard-Augustin Gros et Anne Latteux.…
…Contrat de mariage (11 juillet 1826) entre Antoine-Melchior Vattier et Louise-Marie-Benoîte Le Porcq…
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Cote : 4 E 70/35Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (17 juin 1828) entre Bon-Louis-Joseph Herreng et Zoé-Thérèse-Antoinette-Joséphine…
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Cote : 5 D 19Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Dot de religieuse de Marie-Françoise Briche : contrat de dot.…
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Cote : 4 E 85/212Période : 1754 - 1758Extrait de la notice :
…Contrat de mariage…
…Contrat de mariage…
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Cote : 4 E 85/213Période : 1759 - 1763Extrait de la notice :
…Contrat de mariage…
…Contrat de mariage…
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Cote : 4 E 46/270Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (23 août 1890) entre Georges-Paul-Louis-Jules Saint-Germain et Léonie-Louise Petit…
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Cote : A 55, pièce 3Extrait de la notice :
…Philippe-le-Bel pour 3 000 l. petits tournois que la comtesse Mahaut lui a payées, dues par le contrat…
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Cote : 4 E 46/254Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (7 juin 1886) entre Joseph-Roger Du Buisson de Courson et Barbe-Françoise-Marie Neave…
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Cote : 4 E 70/81Période : 1864 - 1864Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (29 mars 1864) entre Hippolyte-Marie-Bon Lallart et Clémence-Augustine-Cécile Richebez…
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Cote : 1 W 27041Période : 1961 - 1962Extrait de la notice :
…- Application de la loi du 31 décembre 1959 : correspondances avec les parlementaires, modèle de contrat…
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Cote : 4 E 46/235Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (25 juin 1881) entre Pierre-Louis Friscourt et Madeleine-Narcisse-Marie Seillier.…
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Cote : 4 E 85/219Période : 1765 - 1776Extrait de la notice :
…Contrat de mariage…
…Contrat de mariage…
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Cote : 5 D 18Période : 1662 - 1769Extrait de la notice :
…Contrat de dot (1662), état des sommes dues au lieutenant de la justice d'Ardres (après 1670), quittances…
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Cote : 4 E 46/239Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (25 avril 1882) entre Claude-Antoine-Maxime de Guillebon et Marie-Suzanne-Antoinette…
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Cote : 4 E 46/274Période : 1891 - 1891Extrait de la notice :
…Déclaration d'apports en mariage (23 juillet 1891) et contrat de mariage (19 août 1891) entre Joseph-Olivier…
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Cote : 4 E 70/115Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (20 août 1883) entre Benoit-Victor-Eugène Mason et Marie-Camile-Henriette Gamblin.…
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Cote : A 57, pièce 4Extrait de la notice :
…pour 30 000 l. t. que lui a payées la comtesse d'Artois des 100 000 qu'elle doit par le contrat…
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Cote : 4 E 46/207Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (8 avril 1872) entre Charles-Louis-Adam Le Guern et Marie-Theudosie-Emelie Abot de…
…Dépôt (8 mai 1872) du contrat de mariage (2 décembre 1839) entre Charles-Louis-Marie-François de Béthunne-Sully…
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Cote : 47 H 22Période : 1691 - 1708Fonds : 47 H - Annonciades de BoulogneExtrait de la notice :
…Rente de 135 livres constituée viagèrement en 1691 pour la dot de religieuse d'Antoinette Clément : contrat…
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Cote : 5 D 20Période : 1619 - 1684Extrait de la notice :
…, sentence du président juge général de la justice de Calais (1619), signification (1619), contrat…
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Cote : 5 D 50Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Boulogne : mémoire de Jacques-Antoine-François Clément, chanoine de Notre-Dame de Boulogne, contrat…
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Cote : 18 H 16Période : 1787 - 1787Fonds : 18 H - Prieuré d'AubignyExtrait de la notice :
…Contrat d'inféodation perpétuelle du fief dit le Pouvoir de Saint-Killien au faubourg Saint-Nicolas-lès-Arras…
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Cote : A 75, pièce 1Période : 1332 - 1332Extrait de la notice :
…à sa femme Marguerite, fille de Philippe V, roi de France et de Navarre, et exécutant le contrat…
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Cote : 4 E 80/82Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (10 juin 1872) entre Etienne-Joseph Vieublet et Maria-Félicie Jacquemont.…
…Contrat de mariage (15 mai 1872) entre Léopold-François-Joachim Foulon et Camille-Augustine-Clémentine…
…Contrat de mariage (26 mai 1872) entre Maurice-Philippe-Abel-François Morel et Elise-Ephignie-Rose Hermary…
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Cote : A 53, pièce 2Extrait de la notice :
…Promesse par Philippe-le-Bel d'exécuter le contrat de mariage entre Philippe, son second fils, et Jehanne…
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Cote : 4 E 46/282Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Dépôt du contrat de mariage (4 août 1893) de Georges-Hubert-Amédée de Malet de Coupigny et de Marie-Françoise-Virginie…
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Cote : 4 E 81/271/1Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…Expédition : contrat de mariage de Jean-Baptiste La Fontaine et d'Angélique Maurant.…
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Cote : A 31, pièce 2Extrait de la notice :
…Attestation de Philippe-le-Hardi que par le contrat de mariage d'Othon, comte de Bourgogne, et de Mahaut…
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Cote : 4 E 46/288Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (8 juillet 1895) entre Léon-Jacques-Marie-Aymard du Peloux et Marie-Agnès de Dompierre…
…Contrat de mariage (14 août 1895) entre Louis-Désiré Dubois et Marie-Isabelle-Marguerite Bernard La Martellerie…
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Cote : A 54, pièce 10Extrait de la notice :
…5 000 l. petits tournois à la Toussaint et à Pâques les 100 000 l. de ladite monnaie dues par le contrat…
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Procès engagé contre les créanciers de la succession Bénart et relatif aux propriétés de Bellebrune.Cote : 5 D 12Période : 1628 - 1655Extrait de la notice :
…Contrat de dot de religieuse d'Adrienne Bénart (1628), exploits de justice (1641-1654), requête (1641…
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Cote : 4 E 46/292Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Dépôt du contrat de mariage (12 septembre 1896) entre Nicolas-Joseph Lamiche et Aglaée d'Hardinvillée…
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Cote : 4 E 46/296Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (27 septembre 1897) entre Joseph-Paul-Clément Bonduelle et Louise-Marie Delcourt.…
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Cote : 4 E 46/242Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (24 mars 1883) entre Edouard-Louis-Emile de Saint-Jullien et Mary-Rose Neave.…
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Cote : 4 E 46/263Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (26 octobre 1888) entre Félix-Marie-Alexandre de Boudot et Suzanne-Marie-Louise-Françoise…
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Cote : 5 D 22Période : 1642 - 1768Extrait de la notice :
…de France (1662), sentence du président juge général de la justice de Calais (1668-1684), contrat…
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Cote : 47 H 19Période : 1669 - 1764Fonds : 47 H - Annonciades de BoulogneExtrait de la notice :
…Rente de 200 livres constituée aux annonciades de Boulogne sur l'hôtel de ville de Paris : contrat de…
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Cote : 4 E 46/266Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (28 septembre 1889) entre Robert-Jules-Amédée Méry de Bellegarde et Jeanne-Alice-Marie-Françoise…
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Cote : 4 E 46/278Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (30 août 1892) entre Louis-Chalres-Anatole Van Cappel de Prémont et Valentine-Marie-Eugénie…
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Cote : 5 D 17Période : 1605 - 1787Extrait de la notice :
…sentence du président juge général de la justice de Calais (1654), requêtes (1655 et s.d.), récépissé de contrat…
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Cote : A 36, pièce 4Extrait de la notice :
…1224 ; confirmation par le même du douaire qu'il avait assuré à Blanche, sa femme, par son contrat…
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Cote : 4 E 46/295Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Contrat de mariage (11 mai 1897) entre Ulric-Léon-Paul-Joseph Delcourt et Mélanie-Joséphine-Félicité-Marie…