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Cote : 108F 1-215Période : 1955 - 1989Extrait de la notice :
…Dépôt du 01/10/1990 contrat 1990…
…Dépôt du 01/10/1990 contrat 1990…
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Cote : 45F 1-102Période : 1151 - 1887Extrait de la notice :
…Dépôt du 01/01/1968 Contrat signé en 1981.…
…Dépôt du 01/01/1968 Contrat signé en 1981.…
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Cote : 36F 22-25Période : 1771 - 1943Extrait de la notice :
…Cette société est fondée par le contrat de société du __ janvier 1842…
…Cette société est fondée par le contrat de société du __ janvier 1842…
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Cote : 1765W 1-4Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région - Stations de moyenne montagne (archives du Directeur).…
…Contrat de plan Etat-Région - Stations de moyenne montagne (archives du Directeur).…
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Cote : 235Edépôt 96Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage.…
…Contrat d'apprentissage.…
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Cote : 117F 101Période : 1965 - 1973Extrait de la notice :
….- Bureau d'étude SECTRA : contrat et correspondance (1965-1973) ; architecte : projet de contrat, contrat, honoraire et correspondance (1965-1973).…
….- Bureau d'étude SECTRA : contrat et correspondance (1965-1973) ; architecte : projet de contrat, contrat, honoraire et correspondance (1965-1973).…
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Cote : 107F 1-3Période : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Dépôt du 21/03/1991 contrat de dépôt du 27/08/1991…
…Dépôt du 21/03/1991 contrat de dépôt du 27/08/1991…
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Cote : 6E 12949Période : 1860 - 1861Extrait de la notice :
…Présence d'un registre des reçus des contrat remis au tabellion en début de volume.…
…Présence d'un registre des reçus des contrat remis au tabellion en début de volume.…
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Cote : 4Hdépôt 28Période : 1780 - 1789Fonds : 4Hdépôt - Archives hospitalières : fonds de l'hôpital des Incurables et des fous de ChambéryExtrait de la notice :
…. - Joseph Drivet : contrat d'échange d'un pré et d'une vigne (1 pièce, 1780).…
…Octavien Masson : contrat de vente d'une masure au village du Nant (1 pièce, 1789). Marguerite Rivod : contrat d'échange d'un champ (1 pièce, 1789).…
…. - Joseph Drivet : contrat d'échange d'un pré et d'une vigne (1 pièce, 1780).…
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Cote : 1261W 1-64Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 55-60 : aménagement du territoire, débat (1993-1995) Art. 61-64 : contrat de plan Etat-Région (1994-1998)…
…Art. 55-60 : aménagement du territoire, débat (1993-1995) Art. 61-64 : contrat de plan Etat-Région (1994-1998)…
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Cote : 20J 4Période : 1589 - 1830Extrait de la notice :
…Contrats de mariages relatifs aux différentes branches de la famille Grassis : - 30 août 1589 : contrat entre Heury Sestier et Jeanne Ambroya ; - 1 avril…
…1655 : contrat entre Marie Cécile Grassis fille de Sébastien Grassis, châtelain avec Henry Grange, notaire ducal à Saint-Michel ; - 13 septembre 1675…
…: contrat entre Anne Grassis fille de Sébastien Grassis, châtelain avec Antoine Bertrand, maître de poste à Saint-Michel ; - 31 mai 1695 : à La Chambre…
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Cote : 4Hdépôt 50Période : 1713 - 1768Fonds : 4Hdépôt - Archives hospitalières : fonds de l'hôpital des Incurables et des fous de ChambéryExtrait de la notice :
…. - Origine de propriété : quittances, rente constituée, obligations, contrat dottal, contrat de vente passé par Jean Dupraz en faveur de Claude Mantel…
…Vente : autorisation du Sénat, cession, contrat de vente, quittances, requete de Jean-Pierre Barlet (7 pièces, 1762-1768).…
…. - Origine de propriété : quittances, rente constituée, obligations, contrat dottal, contrat de vente passé par Jean Dupraz en faveur de Claude Mantel…
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Cote : 9Hdépôt 69Période : 1631 - 1632Extrait de la notice :
….- Terres anciennement acensées à Georges Marin, gestion : contrat de rétrocession passé par Antoine Marin, contrat d'échange entre le collège et la famille…
….- Terres anciennement acensées à Georges Marin, gestion : contrat de rétrocession passé par Antoine Marin, contrat d'échange entre le collège et la famille…
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Cote : 36F 18-21Période : 1771 - 1943Extrait de la notice :
…La Compagnie Savoyarde a été créée par un contrat de société du 10 juillet 1838, BEBERT notaire ; elle a été autorisée par lettres patentes rotyales du…
…La Compagnie Savoyarde a été créée par un contrat de société du 10 juillet 1838, BEBERT notaire ; elle a été autorisée par lettres patentes rotyales du…
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Cote : 1261W 1-64Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1-54 : jeux olympiques d'hiver à Albertville (1988-1992) Art. 55-60 : aménagement du territoire, débat (1993-1995) Art. 61-64 : contrat de plan…
…Art. 1-54 : jeux olympiques d'hiver à Albertville (1988-1992) Art. 55-60 : aménagement du territoire, débat (1993-1995) Art. 61-64 : contrat de plan…
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Cote : 119F 12Période : 1993 - 1993Fonds : 119F - Association Savoie 92Extrait de la notice :
…Comptabilité, contrat responsabilité civile, assurances, TVA…
…Comptabilité, contrat responsabilité civile, assurances, TVA…
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Cote : 58F 1-6Période : 1657 - 1900Extrait de la notice :
…Dépôt du 01/01/1976 Contrat de dépôt datant de 1976, envois successifs entre 1975 et 1985.…
…Dépôt du 01/01/1976 Contrat de dépôt datant de 1976, envois successifs entre 1975 et 1985.…
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Cote : 2J 53Période : 1764 - 1868Extrait de la notice :
…François-Xavier de Maistre : contrat de mariage, lettre annonçant son décès, pièces diverses dont l'acquisition de la maison de ville à Chambéry en 1786…
…Saints Maurice et Lazare en 1826 ; pièces relatives à Hyacinthe de Constantin, sa femme Thérèse de Maistre et leurs enfants (1792-1797) dont projet de contrat…
…dotal de Thérèse de Maistre ; contrat dotal de Marie-Christine de Maistre épouse Vignet (1779) ; pièces relatives à Rodolphe de Maistre (1789-an VI) ;…
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Cote : 17J 113Période : 1968 - 1980Extrait de la notice :
…SCI La Mongie (Hautes-Pyrénées) : contrat, correspondance.…
…SCI La Mongie (Hautes-Pyrénées) : contrat, correspondance.…
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Cote : 112F 79Période : 1624 - 1624Extrait de la notice :
…Contrat de transaction. (1624)…
…Contrat de transaction. (1624)…
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Cote : 2B 11408Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Type de délit : dénonciation de contrat.…
…Résumé de l'affaire : Une femme pauvre demande l'annulation d'un contrat par lequel elle abandonne tous ses droits d'héritage pour 300 livres.…
…Type de délit : dénonciation de contrat.…
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Cote : 4Hdépôt 77Période : 1707 - 1766Fonds : 4Hdépôt - Archives hospitalières : fonds de l'hôpital des Incurables et des fous de ChambéryExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Francois-Marie Daviet du Bouchaz et d'Anne de Motz (1726).…
…Terre à Menthonex, vente par Andréanne du Serre à Jean-Pierre Barlet : contrat de vente (1766). (27 pièces papiers)…
…Contrat de mariage entre Francois-Marie Daviet du Bouchaz et d'Anne de Motz (1726).…
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Cote : 30J 133Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…. - Correspondance, contrat, honoraires.…
…. - Correspondance, contrat, honoraires.…
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Cote : M 3692Période : 1963 - 1966Extrait de la notice :
…. - SAISONNIERS : Contrat de travail - avis de placement…
…. - SAISONNIERS : Contrat de travail - avis de placement…
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Cote : M 5166Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…. - SAISONNIERS : Contrat de travail - avis de placement…
…. - SAISONNIERS : Contrat de travail - avis de placement…
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Cote : 41J 153Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Contrat dotal entre Pierre d'Alexis feu Pierre LUISET et Anne Françoise de Jean Joseph feu Aimé SILVESTRE…
…Contrat dotal entre Pierre d'Alexis feu Pierre LUISET et Anne Françoise de Jean Joseph feu Aimé SILVESTRE…
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Cote : 2B 11523Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…Type de délit : rupture de contrat d'apprentissage.…
…Résumé de l'affaire : Un maître boulanger poursuit son apprenti qui l'a quitté au bout de la première année d'apprentissage (sur les trois prévues par contrat…
…Type de délit : rupture de contrat d'apprentissage.…
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Cote : 2B 10886Période : 1602 - 1602Extrait de la notice :
…Type de délit : conflit sur un contrat de transport. Résumé de l'affaire : Différend au sujet d'un contrat de transport d'un montant de 600 florins…
…Type de délit : conflit sur un contrat de transport. Résumé de l'affaire : Différend au sujet d'un contrat de transport d'un montant de 600 florins…
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Cote : 1261W 61Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
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Cote : 1261W 62Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
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Cote : 1261W 63Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
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Cote : 1261W 64Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
…Contrat de plan Etat-Région : procédures, préparation et propositions.…
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Cote : 1176W 25Période : 1984 - 1988Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'EtatExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.…
…Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.…
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Cote : 1176W 26Période : 1984 - 1988Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'EtatExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.…
…Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.…
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Cote : 1176W 27Période : 1984 - 1988Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'EtatExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.…
…Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.…
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Cote : 30J 136Période : 1971 - 1974Extrait de la notice :
…. - Correspondance, notes, cahier des charges du lotissement, contrat, plans d'aménagement résidentiel.…
…. - Correspondance, notes, cahier des charges du lotissement, contrat, plans d'aménagement résidentiel.…
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Cote : 30J 229Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…. - Correspondance, comptes-rendus de reconnaissances, contrat, plans de zoning, des pistes.…
…. - Correspondance, comptes-rendus de reconnaissances, contrat, plans de zoning, des pistes.…
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Cote : 9Hdépôt 99Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…. - Biens anciennement tenus par Charles Bouvier, acensement à Cathelin et Benoit Cartier : contrat d'acensement (1 pièce).…
…. - Biens anciennement tenus par Charles Bouvier, acensement à Cathelin et Benoit Cartier : contrat d'acensement (1 pièce).…
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Cote : S 160Période : 1950 - 1959Extrait de la notice :
…Chutes - Randens - (Chute Isère-Arc) - Arrêté de cessibilité - Contrat E.D.F. - Communes - Occupations temporaires de terrains, etc..…
…Chutes - Randens - (Chute Isère-Arc) - Arrêté de cessibilité - Contrat E.D.F. - Communes - Occupations temporaires de terrains, etc..…
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Cote : 17F 100Période : 1501 - 1775Extrait de la notice :
…. - contrat ; mémoires de fournisseurs, quittances etc.…
…. - contrat ; mémoires de fournisseurs, quittances etc.…
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Cote : 9Hdépôt 102Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…. - Biens anciennement tenus par Claude et Amédé Quilet, acensement à Philibert Gardien : contrat d'acensement (1 pièce).…
…. - Biens anciennement tenus par Claude et Amédé Quilet, acensement à Philibert Gardien : contrat d'acensement (1 pièce).…
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Cote : 96F 299Période : 1903 - 1907Fonds : Fonds Paul GIROD (1868-1951)Extrait de la notice :
…. - Exemple de contrat d'emploi de la «Société anonyme électro-métallurgique procédés Paul Girod».…
…. - Exemple de contrat d'emploi de la «Société anonyme électro-métallurgique procédés Paul Girod».…
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Cote : 41J 153Extrait de la notice :
…Contrat dotal entre Pierre d'Alexis feu Pierre LUISET et Anne Françoise de Jean Joseph feu Aimé SILVESTRE.…
…Contrat dotal entre Pierre d'Alexis feu Pierre LUISET et Anne Françoise de Jean Joseph feu Aimé SILVESTRE.…
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Cote : 96F 299Période : 1903 - 1907Fonds : Fonds Paul GIROD (96F)Extrait de la notice :
…. - Exemple de contrat d'emploi de la «Société anonyme électro-métallurgique procédés Paul Girod».…
…. - Exemple de contrat d'emploi de la «Société anonyme électro-métallurgique procédés Paul Girod».…
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Cote : 17J 201Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Accord entre les communes et le GEER : convention, contrat d'assistance, correspondance.…
…Accord entre les communes et le GEER : convention, contrat d'assistance, correspondance.…
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Cote : 96F 256Période : 1914 - 1914Fonds : Fonds Paul GIROD (1868-1951)Extrait de la notice :
…. - Situation de la société à la veille de guerre et projet de contrat personnel entre P. Girod et M. Schneider (Le Creusot).…
…. - Situation de la société à la veille de guerre et projet de contrat personnel entre P. Girod et M. Schneider (Le Creusot).…
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Cote : 96F 256Période : 1914 - 1914Fonds : Fonds Paul GIROD (96F)Extrait de la notice :
…. - Situation de la société à la veille de guerre et projet de contrat personnel entre P. Girod et M. Schneider (Le Creusot).…
…. - Situation de la société à la veille de guerre et projet de contrat personnel entre P. Girod et M. Schneider (Le Creusot).…
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Cote : 8F 1Période : 1541 - 1600Extrait de la notice :
…. - Aymard de Seyssel et sa femme Marie de Saint Point : leur contrat de mariage ; pièce contre Philiberte de Saint Point (baronnie de la…
…Françoise de Seyssel et son mari Jean-Alexandre de Clermont : leur contrat de mariage (1573) ; biens à Saint-Cassin ; biens et juridiction…
…. - Aymard de Seyssel et sa femme Marie de Saint Point : leur contrat de mariage ; pièce contre Philiberte de Saint Point (baronnie de la…
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Cote : 41J 113Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Requête d'Alexis LUISET contre Claude RUFFIER pour 180 livres pour un contrat d'acquis d'une masure et verger à La Sciaz, et jugement du tribunal de Moûtiers…
…Requête d'Alexis LUISET contre Claude RUFFIER pour 180 livres pour un contrat d'acquis d'une masure et verger à La Sciaz, et jugement du tribunal de Moûtiers…
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Cote : 41J 160Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Echange entre Barbe feu Jean Joseph BUTHOD veuve d'Alexis LUISET décédé le 19 06 1816 et Pierre d'Alexis LUISET suite au contrat du 05 08 1797…
…Echange entre Barbe feu Jean Joseph BUTHOD veuve d'Alexis LUISET décédé le 19 06 1816 et Pierre d'Alexis LUISET suite au contrat du 05 08 1797…