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Cote : 49 Z 3Période : 1736 - 1801Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Procuration pour la gestion des biens du Pays de Caux, contrat de mariage avec Marie-Anne Hurlot…
…(1761), acte de baptême, testament de Guillaume Hart, testament de Théodore Louis Boivin (1783), contrat…
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Cote : 49 Z 78Période : 1580 - 1609Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrats de ventes, contrat de rente, d'aréages, reçus.…
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Cote : 49 Z 96Période : 1580 - 1657Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrats de rentes versées à Jean Maribrasse et Jean Maubert, reçus, contrat de vente de deux maisons…
…du hameau de Claquedent à Saint-Sever de Rouen, contrat de don entre Isaac Boivin (2è du nom) et sa…
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Cote : 49 Z 83Période : 1610 - 1653Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrat de vente, contrats de rente.…
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Cote : 49 Z 85Période : 1625 - 1714Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Titres de propriété : Contrat de vente entre Elisabeth Boivin et Jean Acoulon, contrat de vente entre…
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Cote : 49 Z 146Période : 1832 - 1838Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Correspondance reçue notamment de Lefort Gonssollin, contient un contrat de vente de terrains à Graville…
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Cote : 49 Z 90Période : 1783 - 1852Fonds : 49ZExtrait de la notice :
….- Contrat de vente avec les héritiers de la famille Louvet, quittance, baux, prêt accordé aux sieurs…
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Cote : 49 Z 76Période : 1560 - 1612Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Titres de propriété de la famille Le Baube, contrat de rente passé entre Loyc et Girard Boivin.…
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Cote : 49 Z 84Période : 1610 - 1633Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrat de vente entre Isaac Boivin (1er du nom) et Colette Baril, contient la liste de la succession…
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Cote : 49 Z 98Période : 1698 - 1710Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Baux, quittances, comptes de revenus, contrat de vente de deux maisons, hameau de Claquedent à Saint-Sever…
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Cote : 49 Z 24Période : 1711 - 1714Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Requête de Marie Durand contre le sieur Louis Hays, contrat de vente entre Marie Durand et Philémon…
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Cote : 49 Z 75Période : 1504 - 1679Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…vente, déclarations d'héritages familles Le Maire et d'Angoumare, contrats de rente de Girard Boivin, contrat…
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Cote : 49 Z 11Période : 1633 - 1663Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrat de vente entre Isaac Boivin (2è du nom) et Marie Le Forestier, requêtes de Guillaume le Vasseur…
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Cote : 49 Z 27Période : 1714 - 1766Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…Daniel Brière de Valigny : requêtes, mémoires, généalogie Boivin, lettres de loi apparente, copie du contrat…
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Cote : 49 Z 71Période : 1661 - 1762Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Titres de propriété venant de l'héritage Dumesnil : rachat de rentes foncières, contrat de mariage…
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Cote : 49 Z 82Période : 1601 - 1937Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Achat de Charles Théodore Boivin aux héritiers de la famille Candon : contrat de vente, quittance…
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Cote : 49 Z 133Période : 1799 - 1833Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…Testament de Louis Gonssollin son beau-père, lettres reçues d'Anthime Colombel (1829-1830), copie du contrat…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…: contrat de formation, contrat de modification, contrat de prorogation, inventaires, déclaration de…
…; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…
…Succursale. - Veauche, réglementation : contrat (1898), copie de contrat, note manuscrite de M.…