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Cote : 10R360Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Contrat de mariage.…
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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Contient 1 contrat de mariage.…
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Cote : 10R360Période : 1919 - 1920Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, état descriptif des dommages. Contient 3 plans.…
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Cote : 10R352Période : 1921 - 1926Extrait de la notice :
…C'est un bien communal depuis 1922 (contrat de vente officialisé en 1924).…
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Cote : 1434WPériode : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Budget régional et sessions du bureau du Conseil, IXe contrat de plan État-région…
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Cote : 10R1010Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Usine à gaz : contrat de vente à la ville (en double ex), 1903 ; un extrait imprimé, collé sur une feuille…
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Cote : Collection privéePériode : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat…
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Cote : Collection privéePériode : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat…
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Cote : Collection privéePériode : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat…
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Cote : Collection privéePériode : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…spirituel du temple protestant et père de Pigou le Jeune, tavernier chaussée Saint Leu à Amiens.Voir Contrat…
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Cote : 134J33Extrait de la notice :
…Contrat d'assurances…
…Contrat d'assurances…
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Cote : 125J2Période : 1887 - 1908Extrait de la notice :
…Location de biens, reçus de paiement et contrat…
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Cote : A33Période : 1774 - 1774Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…. - Lettres patentes du roi Louis XV portant ratification du contrat de vente des comtés d'Eu et d'Au-male…
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Cote : A33Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…. - Lettres patentes du roi Louis XV portant ratification du contrat de vente des comtés d'Eu et d'Au-male…
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Cote : A33Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…. - Lettres patentes du roi Louis XV portant ratification du contrat de vente des comtés d'Eu et d'Au-male…
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Cote : A36Période : 1775 - 1775Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…de Mail-lebois, sis à Fontainebleau, et de la baronnie de Château-neuf-en Thimerais, échangés, par contrat…
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Cote : A36Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…de Mail-lebois, sis à Fontainebleau, et de la baronnie de Château-neuf-en Thimerais, échangés, par contrat…
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Cote : A36Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…de Mail-lebois, sis à Fontainebleau, et de la baronnie de Château-neuf-en Thimerais, échangés, par contrat…
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Cote : 2MI_DPériode : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : A73Période : 1710 - 1789Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…Opposition à cette concession par les habitants de Quend et arrêt du Conseil d'État ordonnant que le contrat…
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Cote : A73Période : 1710 - 1789Extrait de la notice :
…Opposition à cette concession par les habitants de Quend et arrêt du Conseil d'État ordonnant que le contrat…
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Cote : A73Période : 1710 - 1789Extrait de la notice :
…Opposition à cette concession par les habitants de Quend et arrêt du Conseil d'État ordonnant que le contrat…
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Cote : 2MI _D_21/ 1Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 2Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 3Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 4Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 5Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 6Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 7Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 9Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 10Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 11Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 12Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 13Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 14Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 15Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 16Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 17Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 18Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 19Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 20Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 21Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 22Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 23Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 24Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 25Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 26Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 27Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…
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Cote : 2MI _D_21/ 28Période : 1860 - 1890Extrait de la notice :
…Plus rarement, sont notés les dates du contrat de mariage et le nom du notaire qui l'a établi.…