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Cote : 1 J 95Extrait de la notice :
…Note historique sur un contrat de mariage de 1782 signé Arthur de Dillon, gouverneur de l'île Saint-Christophe…
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Cote : 1 J 18/2Période : 1845 - 1848Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - contrat de collaboration entre les deux hommes (1845) ; - suggestion faite…
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Cote : 1 J 7/7Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Pierre Baltazar et Marie Gaigneron de Marolles, fille d'Alphonse.…
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Cote : 1 J 8/3Extrait de la notice :
…Contrat de mariage de François Goinguenet avec Marie Catherine Rose Laujol.…
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Cote : 1 J 9/1-2Période : 1541 - 1577Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 1 J 224Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 1 J 225Période : 1819 - 1819Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 1 J 205Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 2 U 11Période : 1845 - 1848Fonds : Cour d'appel. Cour d'assiseExtrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 1 J 202/4Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 1 J 10/2Période : 1854 - 1905Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux d'abornement, projets de travaux, correspondance, acte de partage, contrat…
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Cote : 2 M 3/1Fonds : 2 M - Personnel de la colonieExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de passage conclu entre Émile Vauchelet et les sieurs Rossi-Despine et…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…: contrat de formation, contrat de modification, contrat de prorogation, inventaires, déclaration de…
…; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…
…Succursale. - Veauche, réglementation : contrat (1898), copie de contrat, note manuscrite de M.…