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Cote : B-0081324/1Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…, notes (1986-1987) ; contrat avec Turmac pour Craven : contrat, compte rendus, correspondances (1979…
…, notes, correspondances, factures (1987) ; contrat avec Burrus pour Pierre Cardin : contrat, correspondances…
…Contrat avec la Régie Nationale des Tabacs et des allumettes (R.N.T.A) pour Cristal International: convention…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…Contrat avec la collectivité, grille de répartition de la subvention, délibération du conseil municipal…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 20Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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Cote : B-0073459/1Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Contrat d'entreprise, notes, comptes rendus de réunions, projets de contrat de plan, correspondance.…
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Cote : B-0083450/1Période : 1975 - 1984Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…de contrat financier État/Charbonnages de France, tableaux de résultats des charbonnages.…
…Contrat d'entreprise : rapports (notamment sur le nouveau programme lorrain), notes (notamment sur le…
…projet de contrat de programme entre l'État et Charbonnages de France), correspondance, avants-projets…
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Cote : 183J51Extrait de la notice :
…Accompagné de b et c pour le contrat de mariage et la dispense.…
…Contrat de mariage entre César François Marie d'Hoffelize et Claude Françoise Fournier (23 novembre 1686…
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Cote : B-0055781/1Période : 1935 - 1968Fonds : Service des alcoolsExtrait de la notice :
…et Briqueterie du SANTERRE à Miraumont (Somme), rupture de contrat (1935-1968).…
…Distillerie agricole de la Combrailles à Lapeyrouse (Puy-de-Dôme), rupture de contrat (1954-1955) ; distillerie…
…coopérative de la région d'Eclaron à Eclaron (Haute-Marne), rupture de contrat (1946-1966) ; distillerie…