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Cote : 3QPériode : 1790 - 1969Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 55J 1-55J5Période : 1670 - 1918Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 3644W 1-3644W265Période : 1799 - 1962Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…faillites (1900-1942), dossiers d'audiences (1886-1943), rapports d'experts (1925-1938), extraits de contrat…
…privilège du vendeur d'un fonds de commerce (1909-1927), registre d'inscription du privilège résultant du contrat…
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Cote : 5043W/62-5043W/64Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Enseignement privé sous contrat : contrat, avenants, convention.…
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Cote : 9 S 3963Période : 1895 - 1912Extrait de la notice :
…. – Dénonciation d’un contrat : contrat, comptes-rendus, correspondance.…
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Cote : 297J119Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Contrat Territorial d’Exploitation.…
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Cote : 5396W/27Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Contrat de ville.…
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Cote : 272J13Période : 1939 - 1961Extrait de la notice :
…Futailles, location : contrat-bail.…
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Cote : 367J32Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat de Formation personnalisé.…
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Cote : 261J/3Période : 1978 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat simple.…
…Contrat de 1978 avec l'État et avenants, convention de 1980 avec le Comité diocésain de l'enseignement…
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