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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire.…
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Cote : 4 Q 2/3181Période : 1875 - 1875Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de…
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Cote : 3 E 101/20Période : 1580 - 1580Extrait de la notice :
…Présentation du contenu fragment (contrat de mariage)…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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