-
Cote : 316J101Période : 1387 - 1464Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Jean des Roches : constitution de rente (1387) ; Gauvain des Roches, seigneur de la Morinière : contrat de mariage, acquisition de…
…Jean des Roches : constitution de rente (1387) ; Gauvain des Roches, seigneur de la Morinière : contrat de mariage, acquisition de…
-
Cote : 189J22Extrait de la notice :
…Contrat passé entre M.…
…Contrat passé entre M.…
-
Cote : 189J25Extrait de la notice :
…par Marguerite Jeanne Prouzel, veuve d'Étienne Louis Delagarde : bail, lettre, extrait de contrat…
…par Marguerite Jeanne Prouzel, veuve d'Étienne Louis Delagarde : bail, lettre, extrait de contrat…
-
Cote : 105J4Période : 1550 - 1763Extrait de la notice :
…ead-wrapper"> <div class="ead-p">- Au profit des seigneurs de Quincy et Charny<br>Ratification faite par Jeanne Chaillon d'un contrat…
…ead-wrapper"> <div class="ead-p">- Au profit des seigneurs de Quincy et Charny<br>Ratification faite par Jeanne Chaillon d'un contrat…
-
Cote : 121J25Période : 1908 - 1918Fonds : Ferme d'Éprunes (Réau)Extrait de la notice :
…Personnel : embauches, stagiaires, conditions de travail, contrat avec main-d'oeuvre étrangère, accident du travail (voir également dans les dossiers d'assurances…
…Personnel : embauches, stagiaires, conditions de travail, contrat avec main-d'oeuvre étrangère, accident du travail (voir également dans les dossiers d'assurances…
-
Période : 1802 - 1849Fonds : Fonds du Général DurosnelExtrait de la notice :
…Cette partie est composée tout d'abord, de papiers du Comte comme son contrat de mariage, de la correspondance et un carnet de notes de son…
…Cette partie est composée tout d'abord, de papiers du Comte comme son contrat de mariage, de la correspondance et un carnet de notes de son…
-
Cote : 320J1Période : 1802 - 1849Fonds : Fonds du Général DurosnelExtrait de la notice :
…Antoine Jean Auguste Henry Durosnel, dossiers personnels : contrat de mariage entre Antoine Durosnel et Jeanne Louise Leclerc…
…Antoine Jean Auguste Henry Durosnel, dossiers personnels : contrat de mariage entre Antoine Durosnel et Jeanne Louise Leclerc…
-
Cote : 300J2Période : 1719 - 1890Fonds : Familles Petit-Jouty-BaticleExtrait de la notice :
…1795) Pierre Firmin Baticle et Marguerite Petit, gestion immobilière et patrimoniale des terres et biens situés à Villemareuil et à Montceaux : copie du contrat…
…prieurs religieux de l'abbaye Saint-Faron et du monastère Saint-Fiacre de Meaux sur un enclos de terres à Montceaux avec quittances de versement de rentes, contrat…
…1795) Pierre Firmin Baticle et Marguerite Petit, gestion immobilière et patrimoniale des terres et biens situés à Villemareuil et à Montceaux : copie du contrat…
-
Cote : 300J3Période : 1797 - 1890Fonds : Familles Petit-Jouty-BaticleExtrait de la notice :
…Jean-Charles Philibert Jouty : acte de baptême, contrat de mariage avec Marguerite Victoire Perny, reçu, inventaire après décès. (An 10-1803).…
…Marguerite Victoire Perny : correspondance reçue, hypothèque, rente annuelle, reçu, dossier de succession contenant son contrat de mariage avec son second…
…Jean-Charles Philibert Jouty : acte de baptême, contrat de mariage avec Marguerite Victoire Perny, reçu, inventaire après décès. (An 10-1803).…
-
Cote : 324J4Période : 1789 - 1861Extrait de la notice :
…Jean Louis Fortier et Geneviève Louise Gendret, son épouse, vie familiale : contrat de mariage, bordereau de créances et d'hypothèques.…
…Jean Louis Fortier et Geneviève Louise Gendret, son épouse, vie familiale : contrat de mariage, bordereau de créances et d'hypothèques.…