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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
…CONTRAT…
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
…CONTRAT…
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
…CONTRAT…
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
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Cote : 102 J 59Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…Navenne, lotissement : études techniques, réunions, contrat CREAUR…
…Navenne, lotissement : études techniques, réunions, contrat CREAUR…
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Cote : 77 J 31Période : 1712 - 1772Extrait de la notice :
…Extrait et contrat de mariage entre Jean-Claude Chouet et Anne-Marguerite Migy, de Saignelégier (1718).…
…Claudine-Élisabeth Chouet, fille des précédents : contrat de mariage avec Pierre-François Henry, d'Authoison (1747), bail et acquisition de biens à Authoison…
…durant son veuvage (1762-1769), contrat de mariage de sa fille, Jeanne-Marguerite, avec Claude-François-Joseph Rousselot (1772, double).…
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Cote : 106 J 22Période : 1606 - 1746Extrait de la notice :
…Titres de famille : contrat de mariage entre Pierre Boilley, de Rognon, et Claude Coillot (1606 ?, parchemin).…
…Mariage entre Jean-Nicolas Guyotguillain, de Cendrey, et Anne Françoise Boilley, de Rognon : contrat (1746).…
…Titres de famille : contrat de mariage entre Pierre Boilley, de Rognon, et Claude Coillot (1606 ?, parchemin).…
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Cote : 13 J 21Période : 1734 - 1750Extrait de la notice :
….- Papiers personnels : contrat de mariage entre Jean Baptiste de la Vallée dit Darancy, gendarme du Roi et Claude Françoise Feriot (Original et copie,…
…1734), note à propos du mariage de Jean Baptiste Darancy avec Claude Françoise Feriot, écrite par Guillemin (1743), notes sur le contrat de mariage (s…
…. d.), observation sur le contrat de mariage (s. d;), legs de Jean Baptiste Darancy à Charles et Thérèse Noirot, enfants de Jean Baptiste Noirot et de…