-
Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
…CONTRAT…
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
-
Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
…CONTRAT…
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
-
Cote : 1 J 1464Période : 1779 - 1788Extrait de la notice :
…Demande d'exécution du contrat d'acquisition, passé par le notaire Nivard, de pièces de terre sur la commune de Limalonges (14 août 1779) ; contrat d'acquest…
…contrat…
…Demande d'exécution du contrat d'acquisition, passé par le notaire Nivard, de pièces de terre sur la commune de Limalonges (14 août 1779) ; contrat d'acquest…
-
-
Cote : 1 J 1534Période : 1494 - 1494Extrait de la notice :
…contrat…
-
Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
-
Cote : 1 J 45Période : 1572 - 1572Extrait de la notice :
…contrat…
-
Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
-
Cote : 1 J 43Période : 1561 - 1561Extrait de la notice :
…contrat…
-
Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
…CONTRAT…
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…