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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
…CONTRAT…
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Cote : Edpt 502 1S2Période : 1830 - 1830Fonds : Archives communales du ValtinExtrait de la notice :
…Contrat de mariage : extrait.…
…contrat…
…Contrat de mariage : extrait.…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
…CONTRAT…
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
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Cote : Hdpt 35 O10Période : 1956 - 1969Extrait de la notice :
…Dossier d’architecte : contrat d’architecte d’opérations, devis, délibération de la commission administrative, demande d’acompte, notes d’honoraires, mandat…
…contrat…
…Dossier d’architecte : contrat d’architecte d’opérations, devis, délibération de la commission administrative, demande d’acompte, notes d’honoraires, mandat…
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Cote : Hdpt 35 1W48Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Emprunt : délibérations du conseil d’administration, avis de versement, planning, fiche de renseignements financiers, contrat, tableau d’amortissement,…
…contrat…
…Emprunt : délibérations du conseil d’administration, avis de versement, planning, fiche de renseignements financiers, contrat, tableau d’amortissement,…
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Cote : Hdpt 9 O19Période : 1793 - 1956Extrait de la notice :
…. - Évaluation : contrat, correspondance (1954-1956).…
…contrat…
…. - Évaluation : contrat, correspondance (1954-1956).…
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Cote : Hdpt 28 O1Période : 1957 - 1967Extrait de la notice :
…Architecte, nomination et honoraires : contrat, devis, mémoire, correspondance.…
…contrat…
…Architecte, nomination et honoraires : contrat, devis, mémoire, correspondance.…
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Cote : Hdpt 24 L37Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…. – Élaboration : délibérations de la commission administrative, contrat, correspondance (1963-1965).…
…contrat…
…. – Élaboration : délibérations de la commission administrative, contrat, correspondance (1963-1965).…
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Cote : 1 J 1464Période : 1779 - 1788Extrait de la notice :
…Demande d'exécution du contrat d'acquisition, passé par le notaire Nivard, de pièces de terre sur la commune de Limalonges (14 août 1779) ; contrat d'acquest…
…contrat…
…Demande d'exécution du contrat d'acquisition, passé par le notaire Nivard, de pièces de terre sur la commune de Limalonges (14 août 1779) ; contrat d'acquest…
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Cote : Hdpt 19 1W25Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Service de médecine, rénovation : modèle de soumission, devis, cahier des prescriptions spéciales, contrat d'architecte, plan de financement, correspondance…
…contrat…
…Service de médecine, rénovation : modèle de soumission, devis, cahier des prescriptions spéciales, contrat d'architecte, plan de financement, correspondance…