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Cote : 1 L 240Période : 1789 - 1794Extrait de la notice :
…Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions, correspondance ; - Bestiaux, pertes ; - Récoltes…
…Secours…
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Cote : 1 L 241Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Pertes, secours : (1790-An VIII) - Arrêtés, correspondance, pétitions, pièces adminstratives (avis) ;…
…Secours…
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Cote : 1 L 386Extrait de la notice :
…Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois…
…, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions…
…Secours…
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Cote : 1 L 475Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…- Enfants trouvés ; - Nourrices ; - Sages-femmes, écoles ; - Aliénés ; - Officiers de santé, secours…
…Secours…
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Cote : 1 L 477Extrait de la notice :
…- Demandes de secours, pétitions ; - Secours, attributions ; - Colons réfugiés de Saint-Domingue, secours…
…liste, mode de distribution de ces secours (loi du 23 décembre 1831) : registre (s. d.).…
… ; - Pensions civiles, nouveau secours accordé aux pensionnaires de l'ancienne liste (50), nouvelle…
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Cote : 5 L 58Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…reformation : (1792-1793) ; - Garde Révolutionnaire : An II ; - Hôpitaux militaires ; - Militaires, secours…
…Secours…
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Cote : 6 L 26Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours…
…Secours…
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Cote : 11 L 16-11Extrait de la notice :
…- Santé, hospice ; - Secours divers.…
…Secours…
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Cote : 11 L 107Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…- Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions…
…, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).…
…Secours…
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Cote : 13 L 10Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…arrêté du District ; - Cavalier Jacobin, nomination, équipement, surveillance : correspondance ; - Secours…
…Secours…