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Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire à Nantes, le 10 mars 1994, don des Archives départementales…
…des registres paroissiaux de La Roche-Bernard (29 juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
…Notaire…
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Cote : 1 J 700Période : 1681 - 1817Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Le Hello, notaire de la j…
…notaire…
…Le Hello, notaire de la j…
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Cote : 222 J 345Période : 1529 - 1778Extrait de la notice :
…Notaire et procureur fiscal.…
…Élie de La Primaudaie, Jean-Marie-Antoine (procureur fiscal et notaire des juridictions de La Grée-Saint-Laurent et des Aulnays)…
…Boscher, Robert (procureur fiscal et notaire de la juridiction des Aulnays)…
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Cote : 1 J 257Période : 1690 - 1690Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Sénéchaussée d'Hennebont : provision de l'office de notaire à François Audouyn.…
…Sénéchaussée d'Hennebont : provision de l'office de notaire à François Audouyn.…
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Cote : 222 J 367Période : 1759 - 1759Extrait de la notice :
…« État des afféagements passés devant Maître Pringué, notaire, entre 1757 et 1758 » ([1759]).…
…« État des afféagements passés devant Maître Pringué, notaire, entre 1757 et 1758 » ([1759]).…
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Cote : 222 J 64Période : 1817 - 1827Extrait de la notice :
…Gestion des affaires de Mme Le Mintier par Julien-Marie Rouillé, notaire à Josselin.…
…Rouillé, Julien-Marie (notaire à Josselin)…
…Gestion des affaires de Mme Le Mintier par Julien-Marie Rouillé, notaire à Josselin.…
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Cote : MR 1E62 (Microfilm MR MI 16), folio 247Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Notaire de Saintonge. Se plaint de vexations du sieur Serres inspecteur de la ferme du contrôle des actes de notaire. Tables Ardouin, tome 3, page 118…
…Notaire de Saintonge. Se plaint de vexations du sieur Serres inspecteur de la ferme du contrôle des actes de notaire. Tables Ardouin, tome 3, page 118…
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Cote : 1593 W 122 à 125Période : 1953 - 1956Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel - Service des impôts des entreprisesExtrait de la notice :
…Il s'agit des actes déposés classés par notaire.…
…Il s'agit des actes déposés classés par notaire.…
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Cote : 1 J 177Période : 1982 - 1982Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Prêté par Me Danigo, notaire à Carnac pour reproduction, 1982.…
…Prêté par Me Danigo, notaire à Carnac pour reproduction, 1982.…
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Cote : 1 J 250Période : 1745 - 1745Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Office de notaire et procureur de la juridiction de Gourin : acquêt par Pierre Rustuel (2 pièces).…
…Office de notaire et procureur de la juridiction de Gourin : acquêt par Pierre Rustuel (2 pièces).…