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Cote : 1 J 727Période : 1626 - 1778Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pièces provenant du versement des minutes notariales de l'étude de Joué-sur-Erdre par Me Crouan, notaire à Nantes, le 10 mars 1994, don des Archives départementales…
…des registres paroissiaux de La Roche-Bernard (29 juin 1746) ; quittance consentie consentie par Denis Finiskin, aubergiste, à Me Thomas de Kercado, notaire…
…Notaire…
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Cote : 1 J 700Période : 1681 - 1817Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Le Hello, notaire de la j…
…notaire…
…Le Hello, notaire de la j…
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Cote : 222 J 345Période : 1529 - 1778Extrait de la notice :
…Notaire et procureur fiscal.…
…Élie de La Primaudaie, Jean-Marie-Antoine (procureur fiscal et notaire des juridictions de La Grée-Saint-Laurent et des Aulnays)…
…Boscher, Robert (procureur fiscal et notaire de la juridiction des Aulnays)…
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Cote : 1 J 257Période : 1690 - 1690Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Sénéchaussée d'Hennebont : provision de l'office de notaire à François Audouyn.…
…Sénéchaussée d'Hennebont : provision de l'office de notaire à François Audouyn.…
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Cote : 222 J 367Période : 1759 - 1759Extrait de la notice :
…« État des afféagements passés devant Maître Pringué, notaire, entre 1757 et 1758 » ([1759]).…
…« État des afféagements passés devant Maître Pringué, notaire, entre 1757 et 1758 » ([1759]).…
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Cote : 222 J 64Période : 1817 - 1827Extrait de la notice :
…Gestion des affaires de Mme Le Mintier par Julien-Marie Rouillé, notaire à Josselin.…
…Rouillé, Julien-Marie (notaire à Josselin)…
…Gestion des affaires de Mme Le Mintier par Julien-Marie Rouillé, notaire à Josselin.…
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Cote : 1593 W 122 à 125Période : 1953 - 1956Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel - Service des impôts des entreprisesExtrait de la notice :
…Il s'agit des actes déposés classés par notaire.…
…Il s'agit des actes déposés classés par notaire.…
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Cote : 1 J 177Période : 1982 - 1982Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Prêté par Me Danigo, notaire à Carnac pour reproduction, 1982.…
…Prêté par Me Danigo, notaire à Carnac pour reproduction, 1982.…
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Cote : 1 J 1034/1Période : 1947 - 1966Extrait de la notice :
…Décès de Louis Brandily (notaire à Ploërmel) et de son épouse Berthe Bonne, organisation des obsèques.…
…Décès de Louis Brandily (notaire à Ploërmel) et de son épouse Berthe Bonne, organisation des obsèques.…
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Cote : 1 J 250Période : 1745 - 1745Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Office de notaire et procureur de la juridiction de Gourin : acquêt par Pierre Rustuel (2 pièces).…
…Office de notaire et procureur de la juridiction de Gourin : acquêt par Pierre Rustuel (2 pièces).…
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Cote : 1 J 315Période : 1777 - 1777Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Notes prises par un notaire de la région de Vannes pour la rédaction d'actes, (2 cahiers).…
…Notes prises par un notaire de la région de Vannes pour la rédaction d'actes, (2 cahiers).…
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Cote : 222 J 287Période : 1771 - 1773Extrait de la notice :
…État des contrats reçus sous le bailliage ds Orgons par Jean Folleville, notaire, entre 1761 et 1773 ([1773]).…
…Folleville, Jean (notaire)…
…État des contrats reçus sous le bailliage ds Orgons par Jean Folleville, notaire, entre 1761 et 1773 ([1773]).…
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Cote : 1 J 903Période : 1798 - 1798Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Bien provenant de l'émigrée Laurence Perrine Séréac, attribué au citoyen François Josse, notaire à Vannes.…
…Josse, François (notaire)…
…Bien provenant de l'émigrée Laurence Perrine Séréac, attribué au citoyen François Josse, notaire à Vannes.…
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Cote : 55 H 16Période : 1682 - 1745Extrait de la notice :
…Contentieux opposant les religieux à Philippe Abamont, recteur de Rieux : pièces de procédure, convention devant notaire.…
…Contentieux opposant les religieux à Philippe Abamont, recteur de Rieux : pièces de procédure, convention devant notaire.…
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Cote : 125 J 454Période : 1672 - 1672Extrait de la notice :
…Litige avec Jacques Nau, procureur et notaire à Bressuire : signification adressée au sieur de La Vergne.…
…Nau, Jacques (procureur et notaire à Bressuire)…
…Litige avec Jacques Nau, procureur et notaire à Bressuire : signification adressée au sieur de La Vergne.…
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Cote : 55 H 35Période : 1624 - 1767Extrait de la notice :
…Contrats, pièces de procédure, procès-verbaux de prisage, procès-verbal de réparation à faire, convention devant notaire.…
…Contrats, pièces de procédure, procès-verbaux de prisage, procès-verbal de réparation à faire, convention devant notaire.…
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Cote : 125 J 215Période : 1762 - 1766Extrait de la notice :
…Mémoires des sommes reçues par Jean Bouchet, notaire commis au greffe de La Ville-Quéno et annexes.…
…Bouchet, Jean (notaire)…
…Mémoires des sommes reçues par Jean Bouchet, notaire commis au greffe de La Ville-Quéno et annexes.…
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Cote : B 6212Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Inventaires, successions [dont succession de Joseph Du Parenno, notaire et procureur de la juridiction de Pont-Scorff et Lorient].…
…Inventaires, successions [dont succession de Joseph Du Parenno, notaire et procureur de la juridiction de Pont-Scorff et Lorient].…
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Cote : 1 J 769Période : 1655 - 1655Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…leur fils, d'une rente annuelle de 250 livres tournois au profit de Julien de la Bourdonnaye seigneur de Grosserf en Saint-Avé : expédition de Segaud, notaire…
…Segaud, notaire royal à Vannes (1655).…
…Segaud (notaire)…
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Cote : 1 J 918Période : 1688 - 1688Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Jean Legal et Magdelaine Leglenher, habitants de Vannes, établi par Allano, notaire de Vannes (1688, 19 avril).…
…Contrat de mariage entre Jean Legal et Magdelaine Leglenher, habitants de Vannes, établi par Allano, notaire de Vannes (1688, 19 avril).…
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Cote : 222 J 402Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…État des contrats reçus sous la seigneurie des Aulnays par Maître Launay, notaire du comté de Porhoët, entre 1763 et 1775 ([1775]).…
…État des contrats reçus sous la seigneurie des Aulnays par Maître Launay, notaire du comté de Porhoët, entre 1763 et 1775 ([1775]).…
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Cote : B 4822Période : 1670 - 1782Extrait de la notice :
….) ; répertoire de Maître Julien Marion, notaire (1744, 5 janv.-1747, 13 juill.). Minutes (1744-1782).…
….) ; répertoire de Maître Julien Marion, notaire (1744, 5 janv.-1747, 13 juill.). Minutes (1744-1782).…
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Cote : 222 J 68Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…Loher, notaire à Hennebont, au sujet du versement des rentes dues par les domaniers des terres du Faouët-Bodery (1820, 12 avril).…
…(notaire à Hennebont)…
…Loher, notaire à Hennebont, au sujet du versement des rentes dues par les domaniers des terres du Faouët-Bodery (1820, 12 avril).…
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Cote : 125 J 143Période : 1855 - 1862Extrait de la notice :
…Extraits du compte de M. de Talhouët établis par son notaire à Rennes, contrats d'obligation, bordereaux d'inscriptions de créances, quittances de paiement…
…Extraits du compte de M. de Talhouët établis par son notaire à Rennes, contrats d'obligation, bordereaux d'inscriptions de créances, quittances de paiement…
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Cote : B 5727Période : 1775 - 1778Extrait de la notice :
….-1778, 9 sept.), répertoire des actes reçus par Me Moysan, notaire (1776, 1 er juill.-1778, 5 déc.).…
….-1778, 9 sept.), répertoire des actes reçus par Me Moysan, notaire (1776, 1 er juill.-1778, 5 déc.).…