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Notaire

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data.culture.fr : notaire

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  • Etude notariale d'Ecouen (1897, 1900, 1921-1940)
    Cote : 2 E 4 620 à 777
    Période : 1897 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Quériot pour les années 1897 et 1900 ont été retrouvées postérieurement au versement des minutes de ce notaire…

  • Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Tournay (1592-1951)
    Cote : 3 E 569-917 ; 3 E 23 1-102 ; 3 E 30 1-57 ; 3 E 31 1-359 ; 3 E 38 1-101 ; 3 E 39 1-71 ; 3 E 47 1-110 ; 3 E 86 1-182 ; 3 E 108 12
    Période : 1592 - 1951
    Extrait de la notice :

    …de Tarbes (3 E 23/1-101). - Les notaires Danthe et Jean Darrieux proviennent d'un versement d'un notaire…

    …Les notaires de Castelbajac ont été intégrés dans la base de Galan (3 E 39/24-51, 54-55, 72). - Le notaire…

    …47/17). - Les notaires de la Baronnie de Barbazan-Dessus et de Luc proviennent d'un versement d'un notaire…

  • Deuxième étude notariale de Magny-en-Vexin (1685-1964)
    Cote : 2 E 36 1 - 773
    Période : 1685 - 1964
    Extrait de la notice :

    …notaire…

    …dans l'ordre suivant : - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire…

    …consignés dans les minutes. - les minutes dans lesquelles sont consignés les actes, classées par nom de notaire…

  • Groupe d'études notariales de Magny-en-Vexin (1593-1767)
    Cote : 2 E 6 1 - 181, 462-465
    Période : 1593 - 1767
    Extrait de la notice :

    …notaire…

    …typologies suivantes : - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire…

    …consignés dans les minutes ; - les minutes dans lesquelles sont consignés les actes, classées par nom de notaire…

  • 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle
    Cote : 2 E 3/1- 2 E 3/260
    Période : 1740 - 1939
    Extrait de la notice :

    …une vente des minutes a fait pencher pour un rassemblement de tous les actes du tabellion puis du notaire…

    …réalisé en 1994 : en effet, tous les actes depuis l'an XIII étaient alors considérés comme provenant du notaire…

    …deux autres études sont déposées dans ce fonds: - Les minutes de François Xavier Errard, notaire…

  • Répertoire numérique de la sous-série 8 U. Officiers publics et ministériels (1790-1958).
    Cote : 8 U 1-241
    Période : 1790 - 1958
    Extrait de la notice :

    …notaire…

    …pas le notaire titulaire de l'étude mais pallie temporairement à l'absence du notaire titulaire).…

    …En général un notaire produit plusieurs répertoires pendant son exercice.…

  • Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
    Période : 1637 - 1935
    Extrait de la notice :

    …mars 2009), - 3 E 99/1-47 (entrée n° 20110201 du 29 septembre 2011), de la cotation d'un cahier de notaire…

    …Historique de la conservation Le notaire de Sabarros a été classé dans le répertoire des notaires de…

  • Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
    Cote : 2 E 18 1 - 419
    Période : 1723 - 1938
    Extrait de la notice :

    …aux Archives départementales du Val-d'Oise : en 1997, pour les documents les plus anciens, par le notaire…

  • 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
    Cote : 2 E 6/1- 2E 6/263
    Période : 1812 - 1934
    Extrait de la notice :

    …notaire…

    …notaire…

  • Etude notariale de Grisy-les-Plâtres (1853-1899)
    Cote : 2 E 38 1 - 112
    Période : 1853 - 1899
    Extrait de la notice :

    …le fonds des archives notariale de Grisy-les-Plâtres commence en 1853 alors que la présence d'un notaire…

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