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Cote : 12 L 1 - 17Période : 1788 - 1806Extrait de la notice :
…partir de l'an IX sont classés en sous-série 8 U ; les exemplaires des répertoires conservés par le notaire…
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Cote : B 1415 - 1416Période : 1611 - 1681Extrait de la notice :
…Notaire Humbert Perreault, de Chasselas : minutes.…
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Cote : 42 J 1 - 71Période : 1734 - 1957Extrait de la notice :
…Ils peuvent également comporter les originaux de documents personnels confiés au notaire par la famille…
…Etude du notaire Bourgeon à Cluny : dossiers de clients.…
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Cote : 17 J 1 - 6Extrait de la notice :
…Les documents assez hétéroclites qui constituent ce don proviennent du notaire Toison, qui a réglé la…
…professionnelles (dossier constitué lors du règlement de la succession) et personnelles (registre de comptes) du notaire…
…Famille Agron et maître Toison, notaire à Ouroux-sur-Saône.…
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Cote : E 621Période : 1636 - 1756Extrait de la notice :
…MONDE DU TRAVAIL / NOTAIRE / SOCIÉTÉ…
…MONDE DU TRAVAIL / NOTAIRE / SOCIÉTÉ…
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Cote : H 24 (37)Période : 1158 - 1178Extrait de la notice :
…Recueil d'actes relatifs à Chilley et Navilly, rédigé à Besançon en 1177-1178 par le notaire Humbert…
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Cote : 30 J 260/1 60Période : 1821 - 1821Extrait de la notice :
…Henry, Louis-Joseph-François (notaire royal à Vannes)…
…Henry, Louis-Joseph-François (notaire royal à Vannes)…
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Cote : 3855 W 1 - 3Période : 2000 - 2012Extrait de la notice :
…A l origine conclu au tribunal d'instance puis, à compter du 28 mars 2011, devant un notaire ou au tribunal…
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Cote : 3897 W 1 - 4Période : 1999 - 2012Extrait de la notice :
…A l origine conclu au tribunal d'instance puis, à compter du 28 mars 2011, devant un notaire ou au tribunal…
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Cote : 3854 W 1 - 4Période : 2000 - 2012Extrait de la notice :
…A l origine conclu au tribunal d'instance puis, à compter du 28 mars 2011, devant un notaire ou au tribunal…