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Cote : 1 J 63Période : 1693 - 1693Extrait de la notice :
…Lettres de provision d'office de notaire royal à Niort donnée à Philippe Guérineau (1 p. parch., 23 février…
…notaire…
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Cote : 40 FI 10960Période : 1890 - 1896Extrait de la notice :
…Carte postale adressée à Monsieur Lamotte, notaire à Sauzé-Vaussais.…
…Carte postale adressée à Monsieur Lamotte, notaire à Sauzé-Vaussais. – [S.l.] : [s.n.], [1896]. – 1 impression…
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Cote : 40 FI 7626Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Était notaire et avocat à Montaigu, à l'époque de la Révolution [...].…
…Était notaire et avocat à Montaigu, à l'époque de la Révolution [...]. – Nantes : F.…
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Cote : 1 J 209Période : 1667 - 1667Extrait de la notice :
…Dispense de mariage accordée à Étienne Jousseaume, fils d'Étienne Jousseaume notaire royal à Niort et…
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Cote : T 1296Période : 1826 - 1845Extrait de la notice :
…Riche, Flottat, etc., propriétaires des moulins de Saint-Dizier, Delle et Réchésy (1833-1834), Welté, notaire…
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Cote : T 1101Période : 1775 - 1777Extrait de la notice :
…et le sieur Joseph-Antoine Grueber, praticien de Dannemarie relative aux provisions d'un office de notaire…
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Cote : 34 Fi 1398Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Notaire à Saint-Hilaire-la-Palud.…
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Cote : 1 J 30Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Acte de rente passé devant Me Savignac, notaire royal à Niort, le 24 août 1787, concernant une rente…
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Cote : T 1304Période : 1830 - 1852Extrait de la notice :
…(1830-1831), Rameau à Belfort au sujet de la vente de la forêt de Kœstlach (1830-1844), Risacher notaire…
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Cote : T 1099Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…Mazarin sur la situation à Thann (XVIII e siècle), annulation par le roi de France des provisions de notaire…