-
Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
-
Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
-
Cote : 1J/284/1-2Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Procès de Maître Delarue, notaire à Pantin.…
-
Cote : 2 E SUPPL 169Période : 1569 - 1732Extrait de la notice :
…Augier (François), notaire royal, successeur de François Augier (1696-1703).…
…Lhuillier (René), notaire royal, successeur de François Augier (1671-1732).…
…Augier (Jean), notaire royal, successeur de François Estourneau (1666-1673).…
-
Cote : 16 J 1/282Période : 1730 - 1785Extrait de la notice :
…Registre d'un notaire de Poitiers, du nom de Decressac.…
-
Cote : 1J/274Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Maître Manceaux, notaire à Pantin : contrat de vente de bâtiments par la famille Bornet à M. Juge.…
-
Cote : 1J/222/4Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Maître Eugène Parmentier, notaire à Paris : Liquidation partage, communauté Fuchs et succession Fuchs…
-
Cote : 1J/338Période : 1531 - 1531Extrait de la notice :
…Reconnaissance de dettes en faveur de Marie de Corbie, veuve de Germain Duval notaire et Seigneur de…
-
Cote : 1J/70Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Maître Louis Lallemant, notaire à Neuilly-sur-Marne : contrat de mariage entre Alexandre Zamkoff et Marguerite…
-
Cote : 1J/222/3Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Maître Corpechot notaire à Noisy-le-Sec : partage entre les membres composant la Société « L'Avenir de…