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Cote : 190 J 2 - 3Période : 1763 - 1806Extrait de la notice :
…Etienne Sourd-Sacarrère, notaire (...-1806).…
…notaire…
….-1806, notaire)…
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Cote : 120 J 2Période : 1612 - 1620Fonds : Espagno, notaire (120 J)Extrait de la notice :
…Brouillons d'actes d'un notaire non identifié.…
…notaire…
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Cote : 67 J 1 - 47Période : 1806 - 1957Extrait de la notice :
…Etude de Maître Ginestet, notaire à Villemur-sur-Tarn…
…notaire…
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Cote : 5109 W 196Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…, 1908-1934), Léon Asperge (Notaire à Aspect, 1935-1941), Gustave Coderch (notaire à Encausse les Thermes…
…(notaire à Labarthe-de-Rivière, 1940-1943).…
…Etienne Tourné (notaire à Cazères + photos d'identité, tampon de l'étude, modèle de signature, 1878-1953…
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Cote : 2E 30148 - 2E 30258Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…2E 30148-30258 - SCP Robert Pierre-Jean (notaire,Tain-l'Hermitage)…
…notaire…
…2E 30148 - 2E 30258 - SCP Robert Pierre-Jean (notaire,Tain-l'Hermitage)…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Cote : 1 U 148Période : 1806 - 1815Extrait de la notice :
…à Miremont, et Colomiès (Marie-Louis-Alexis), notaire à Auterive, fils du notaire de Castanet ; Escaig…
…à Montrejeau 1807-1808; Fontanié (Jacques), notaire-certificateur à Castelsarrasin, démissionnaire en…
…1809) ; dossiers de nominations individuelles, de plaintes [ordre chronologique - Saint-Arroman (), notaire…
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Cote : 2 C 847Fonds : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchalExtrait de la notice :
…Table des partages passés devant notaire ou faits sous signatures privées, 1765-An XIV…
…notaire…
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Cote : 2E 29945 - 2E 30016Période : 1908 - 1943Extrait de la notice :
…2 E 29945 - 2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (notaire, Saint-Vallier)…
…NOTAIRE…