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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales, il est possible d’estimer, en creux, le temps…
…notaire…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
…, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire est omniprésent, incontournable pour tous les chercheurs qui…
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 1HD/E19/2Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Notaire des hospices.…
…Notaire des hospices.…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
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Cote : 183J64Extrait de la notice :
…Testament devant notaire de César Marc d'Hoffelize (11 mars 1747).…
…Testament devant notaire de César Marc d'Hoffelize (11 mars 1747).…
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Cote : 38 CDF 117Période : 1843 - 1843Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
…Cession de la charge de notaire de Joseph Simon d'Arsonval…
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Cote : 1HD/B64/3Période : 1825 - 1834Extrait de la notice :
…Ventes d'immeubles par devant Me Labbé, notaire à Metz : ferme de Maizeroy.…
…Ventes d'immeubles par devant Me Labbé, notaire à Metz : ferme de Maizeroy.…
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Cote : 1HD/B64/2Période : 1820 - 1834Extrait de la notice :
…Ventes de biens faites de 1820 à 1829 par devant Me Lamor, notaire de Metz.…
…Ventes de biens faites de 1820 à 1829 par devant Me Lamor, notaire de Metz.…