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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Cote : H 1468Période : 1751 - 1752Extrait de la notice :
…Terrier de Chailley, reçu Bérillon, notaire.…
…notaire…
…Terrier de Chailley, reçu Bérillon, notaire.…
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Cote : H 792Période : 1665 - 1666Extrait de la notice :
…Terrier du fief de la Cour-Notre-Dame au diocèse de Sens, dépendant de l'abbaye de Cîteaux, reçu par Bruley, notaire, copie du précédent délivrée par Lallement…
…, notaire royal à Sens, en 1706…
…notaire…
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Cote : G 2414Extrait de la notice :
…Débiteurs : Marie Ladmiral, veuve de François Taupinot, chirurgien à Avallon ; Pierre Bellot, procureur et notaire royal ; Jean Borot, procureur et notaire…
…notaire…
…Débiteurs : Marie Ladmiral, veuve de François Taupinot, chirurgien à Avallon ; Pierre Bellot, procureur et notaire royal ; Jean Borot, procureur et notaire…
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Cote : E 212-2Période : 1701 - 1800Fonds : Micault d'HarvelayExtrait de la notice :
…Plan de la censive et justice d'Aran appartenant au seigneur de Toucy / Bachelet de Beaumoulin, notaire. XVIIIe siècle…
…notaire…
…Plan de la censive et justice d'Aran appartenant au seigneur de Toucy / Bachelet de Beaumoulin, notaire. XVIIIe siècle…
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Terrier de Chablis et Saint-Bris pour l'abbaye de Pontigny, reçu par Jean Cuyson, notaire à Chablis.Cote : H 1459Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Terrier de Chablis et Saint-Bris pour l'abbaye de Pontigny, reçu par Jean Cuyson, notaire à Chablis.…
…notaire…
…Terrier de Chablis et Saint-Bris pour l'abbaye de Pontigny, reçu par Jean Cuyson, notaire à Chablis.…
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Cote : H 1526Période : 1727 - 1727Extrait de la notice :
…Terrier de l'abbaye de Pontigny dans la ville de Tonnerre, fauxbourgs et autres lieux, reçu Dautré, notaire.…
…notaire…
…Terrier de l'abbaye de Pontigny dans la ville de Tonnerre, fauxbourgs et autres lieux, reçu Dautré, notaire.…
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Cote : G 2469Extrait de la notice :
…Fondation pieuse par Edme Boudin, notaire à Mailly-Chàteau, et sa femme (1688).…
…notaire…
…Fondation pieuse par Edme Boudin, notaire à Mailly-Chàteau, et sa femme (1688).…
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Cote : G 2478Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Protocole de Doré, notaire à Quenne, contenant des baux à rentes et des reconnaissances de rentes au profit de la fabrique, par Edme Pelletier, Edme Chappe…
…notaire…
…Protocole de Doré, notaire à Quenne, contenant des baux à rentes et des reconnaissances de rentes au profit de la fabrique, par Edme Pelletier, Edme Chappe…