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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales, il est possible d’estimer, en creux, le temps…
…notaire…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
…, praticien du droit par excellence, intermédiaire obligé des relations sociales, le notaire est omniprésent, incontournable pour tous les chercheurs qui…
…Une publication des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, 2004, 60 pages Le notaire, rouage indispensable des institutions d'Ancien Régime…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 3E8Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…Nicolas Broussin, notaire du Roi au Chatelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du bailliage de Sceaux.…
…Nicolas Broussin, notaire du Roi au Chatelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du bailliage de Sceaux.…
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Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant…
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant…
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Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant…
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant…
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Période : 1771 - 1788Fonds : Notariat de Bourg-la-ReineExtrait de la notice :
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant…
…BROUSSIN, Nicolas, notaire du Roi au Châtelet de Paris, greffier et notaire en la prévôté d'Antony et Verrières, notaire du baillage de Sceaux, résidant…
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Période : 1757 - 1771Fonds : Notariat de Boulogne IExtrait de la notice :
…Minutes de maître Jacques DESVOIS, notaire royal.…
…Minutes de maître Jacques DESVOIS, notaire royal.…
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Période : 1691 - 1937Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…
…Joseph-Simon d'Arsonval, notaire à Mont-Louis-Sur-Loire…