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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance. -e- Procès-verbal Prix Saintour : M.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
…Notaire…
…Legs fait en faveur du Collège par Melle Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire chargé…
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Cote : 1J/284/1-2Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…Procès de Maître Delarue, notaire à Pantin.…
…NOTAIRE…
…Procès de Maître Delarue, notaire à Pantin.…
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Cote : 1J/274Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Maître Manceaux, notaire à Pantin : contrat de vente de bâtiments par la famille Bornet à M. Juge.…
…NOTAIRE…
…Maître Manceaux, notaire à Pantin : contrat de vente de bâtiments par la famille Bornet à M. Juge.…
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Cote : 1J/222/4Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Maître Eugène Parmentier, notaire à Paris : Liquidation partage, communauté Fuchs et succession Fuchs Père et Fils.…
…NOTAIRE…
…Maître Eugène Parmentier, notaire à Paris : Liquidation partage, communauté Fuchs et succession Fuchs Père et Fils.…
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Cote : 1J/338Période : 1531 - 1531Extrait de la notice :
…Reconnaissance de dettes en faveur de Marie de Corbie, veuve de Germain Duval notaire et Seigneur de Fontenoy-en-France et de…
…NOTAIRE…
…Reconnaissance de dettes en faveur de Marie de Corbie, veuve de Germain Duval notaire et Seigneur de Fontenoy-en-France et de…
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Maître Pluche, notaire à Paris : contrat de mariage entre François Joseph Fuchs et Régina Rothfuss,.Cote : 1J/222/1Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Maître Pluche, notaire à Paris : contrat de mariage entre François Joseph Fuchs et Régina Rothfuss,.…
…NOTAIRE…
…Maître Pluche, notaire à Paris : contrat de mariage entre François Joseph Fuchs et Régina Rothfuss,.…
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Cote : 1J/222/3Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Maître Corpechot notaire à Noisy-le-Sec : partage entre les membres composant la Société « L'Avenir de Bobigny ».…
…NOTAIRE…
…Maître Corpechot notaire à Noisy-le-Sec : partage entre les membres composant la Société « L'Avenir de Bobigny ».…
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Cote : 1J/187/1Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Maître Charpentier, notaire à Cormeilles-en-Parisis : contrat de mariage entre Louis Joseph Auguste Bordier et Marthe Berruet…
…NOTAIRE…
…Maître Charpentier, notaire à Cormeilles-en-Parisis : contrat de mariage entre Louis Joseph Auguste Bordier et Marthe Berruet…
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Cote : 1J/222/2Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Maître Corpechot, notaire à Noisy-le-Sec : partage de la Société « L'Avenir de Bobigny » entre Mmes Fuchs et Pillon et M.…
…NOTAIRE…
…Maître Corpechot, notaire à Noisy-le-Sec : partage de la Société « L'Avenir de Bobigny » entre Mmes Fuchs et Pillon et M.…