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Cote : EDEPOT/2982Période : 1965 - 1974Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…Elections présidentielles : PV d'élection et feuilles d'émargement…
…Election…
…Elections présidentielles : PV d'élection et feuilles d'émargement…
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Cote : 84 J 11Période : 1896 - 1897Extrait de la notice :
…Demoulins de Riols, La Moralité d'une élection (1 br.).…
…élection…
…Demoulins de Riols, La Moralité d'une élection (1 br.).…
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Cote : EDEPOT/2979Période : 1856 - 1978Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…Elections législatives : PV des élection à l'Assemblée nationale, 1856 - 1978, liste des candidats…
…Election…
…Elections législatives : PV des élection à l'Assemblée nationale, 1856 - 1978, liste des candidats…
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Cote : 84 J 43Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…(août 1883) ; identification manuscrite du type d'élection (2 p.) (1883).…
…élection…
…(août 1883) ; identification manuscrite du type d'élection (2 p.) (1883).…
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Cote : 84 J 58Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient en particulier : identification manuscrite du type d'élection (1 p.) ; "L'homme influent sous la Troisième République"…
…élection…
…Présentation du contenu Contient en particulier : identification manuscrite du type d'élection (1 p.) ; "L'homme influent sous la Troisième République"…
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Cote : 1L/1359Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Élections des maires, juges de paix, nomination des administrateurs du district ; élection du délégué de Vierzon pour la fête de la Fédération. 1791 -…
…Election…
…Élections des maires, juges de paix, nomination des administrateurs du district ; élection du délégué de Vierzon pour la fête de la Fédération. 1791 -…
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Cote : EDEPOT/2187Période : 1884 - 1947Fonds : Commune de CerboisExtrait de la notice :
…Elections : élections consulaires : listes (1888-1947), circulaire concernant un rappel de la loi du 2 décembre 1883 sur l'élection des juges consulaires…
…Election…
…Elections : élections consulaires : listes (1888-1947), circulaire concernant un rappel de la loi du 2 décembre 1883 sur l'élection des juges consulaires…
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Cote : EDEPOT/2905Période : 1843 - 1947Extrait de la notice :
…Conseil municipal : tableaux des membres (1843-1925) ; procès verbaux d'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (…
…Election…
…Conseil municipal : tableaux des membres (1843-1925) ; procès verbaux d'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (…
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Cote : EDEPOT/2976Période : 1855 - 1983Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…Elections municipales : PV d'installation du maire et des conseillers,1855 - 1977 ; Affiches d'extraits de PV d'élection municipale, 1977, 1983 ; Procuration…
…Election…
…Elections municipales : PV d'installation du maire et des conseillers,1855 - 1977 ; Affiches d'extraits de PV d'élection municipale, 1977, 1983 ; Procuration…
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