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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Cote : 7 AP 35Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…a- Ordre du jour, b- Feuille de présence au conseil d'administration, c- Procès-verbal (2 ex) Election…
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Cote : 7 AP 39Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…d'administration, c- Procès-verbal Examen d'observations du contrôle financier : lecture des observations, Election…
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Cote : 7 AP 40Période : 1945 - 1946Extrait de la notice :
…Démission de Jacques Duclaux comme membre du conseil, lettre (31 janvier 1946), d- Procès-verbal Election…
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Cote : 7 AP 65Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Election…
…Election…
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Cote : 1 PV/325Fonds : Fonds Capitan, LouisExtrait de la notice :
…Mexico, Tenochtitlan : L'élection de Tizoc comme tlatoani…
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Cote : 38 CDF 39-a-bPériode : 1894 - 1895Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'Extrait de la notice :
…d'une lettre de réponse suite à l'élection d'Ollier (9 novembre 1895).…
…Brown-Séquard, Charlotte, à l'élection du professeur à l'Académie des sciences (6 juin 1894), suivie…
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Cote : 141J84Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Vie politique : articles, bulletins d'information (élection), lettres d'information.…
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Cote : 2 AP 3-page 92Extrait de la notice :
…Invalidation de l'élection de Bosquillon en tant que consul : d'Arcet élu consul.…