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Cote : 4 R 91Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.…
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Cote : 4 R 137 à 139Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Élection de 1834 : procès-verbaux.…
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Cote : 4 R 187Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d'élection, liste des citoyens, états de nomination…
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Cote : 4 R 131 à 133Période : 1840 - 1841Extrait de la notice :
…Élection de 1840 : procès-verbaux, correspondance.…
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Cote : 4 R 108Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Élection de 1831. - Réglementation : circulaire, instructions, correspondance.…
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Cote : 4 R 117Période : 1841 - 1847Extrait de la notice :
…Élection de 1846, canton des Vans : procès-verbaux, correspondance (1846-1847).…
…Élection de 1843, cantons de Joyeuse, Les Vans : procès-verbaux, correspondance (1843).…
…Élection de 1841, cantons de Burzet, Joyeuse, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Vallon : procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 4 R 119 à 122Période : 1831 - 1832Extrait de la notice :
…procès-verbaux d'élection et du contrôle de la garde, correspondance.…
…Élection de 1831 : procès-verbaux de tirage au sort et désignation des jurés, procès-verbaux d'installation…
…du jury de révision, procès-verbaux d'élection des officiers, relevés numériques des officiers, des…
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Cote : 4 R 140Extrait de la notice :
…, modèle de certificat d'élection, correspondance (1837, s.d.).…
…Élection de 1848, canton de Satillieu : procès-verbal de la commune de Saint-Romain-d'Ay (1849).…
…Élection de 1837, canton de Serrières : procès-verbal de non réélection triennale de la commune de Félines…
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Cote : 4 R 109Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Élection de 1831. - Cantons de Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière : procès-verbaux.…
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Cote : 4 R 111Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Élection de 1832. - Chefs de bataillons et porte-drapeau : procès-verbaux.…