Document d'archives : Élection de 1837, canton de Serrières : procès-verbal de non réélection triennale de la commune de Félines, modèle de certificat...
Titre :
Élection de 1837, canton de Serrières : procès-verbal de non réélection triennale de la commune de Félines, modèle de certificat d'élection, correspondance (1837, s.d.). Élection de 1848, canton de Satillieu : procès-verbal de la commune de Saint-Romain-d'Ay (1849).
Cote :
4 R 140
Inventaire d'archives :
4 R – Garde nationale et autres corps spéciaux (1793 – 1940, s.d.)