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Élection

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data.culture.fr : élection

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  • Les Francs-comtois et la République
    Date de modification : 7 juillet 2023
    Autorités indexées

    …Élection…

    Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales
  • Versement 1052 W
    Cote : 1052 W
    Période : 1976 - 1976
    Fonds : État des fonds administation générale
    Extrait de la notice :

    …Élection des délégués cantonaux (20 avril 1980).…

    …Présentation du contenu Élection des délégués communaux : procès verbaux des dépouillements (23 mars…

  • Versement 1052 W
    Cote : 1052 W
    Période : 1976 - 1976
    Fonds : Etat des fonds des Archives de la Dordogne
    Extrait de la notice :

    …Élection des délégués cantonaux (20 avril 1980).…

    …Présentation du contenu Élection des délégués communaux : procès verbaux des dépouillements (23 mars…

  • Elections .
    Cote : 59 W 443-1
    Période : 1946 - 1948
    Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 59 W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu circulaires préfectorales, procès-verbal d'élection, affiches.…

  • Versement 2031 W
    Cote : 2031 W
    Période : 2002 - 2002
    Fonds : État des fonds administation générale
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Élection présidentielle de 2002 : dossiers généraux, procès-verbaux, listes d'émargement…

  • Versement 2031 W
    Cote : 2031 W
    Période : 2002 - 2002
    Fonds : Etat des fonds des Archives de la Dordogne
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Élection présidentielle de 2002 : dossiers généraux, procès-verbaux, listes d'émargement…

  • Versement 1706 W
    Cote : 1706 W
    Période : 1995 - 1995
    Fonds : État des fonds administation générale
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Élection présidentielle du 25 avril et 7 mai 1995 : procès-verbaux (classement…

  • Versement 1706 W
    Cote : 1706 W
    Période : 1995 - 1995
    Fonds : Etat des fonds des Archives de la Dordogne
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Élection présidentielle du 25 avril et 7 mai 1995 : procès-verbaux (classement…

  • Versement 1289 W
    Cote : 1289 W
    Période : 1962 - 1988
    Fonds : État des fonds administation générale
    Extrait de la notice :

    …Élection à la Caisse de retraite des artisans (9 décembre 1985).…

    …Élection des membres des conseils d'administration du régime régional de la Sécurité Sociale (1983).…

  • Versement 1289 W
    Cote : 1289 W
    Période : 1962 - 1988
    Fonds : Etat des fonds des Archives de la Dordogne
    Extrait de la notice :

    …Élection à la Caisse de retraite des artisans (9 décembre 1985).…

    …Élection des membres des conseils d'administration du régime régional de la Sécurité Sociale (1983).…

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