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Date de modification : 14 juin 2021Lieu de conservation : Archives départementales des Hautes-Pyrénées
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Date de modification : 7 juillet 2023Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales
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Cote : 3 M 1-36Période : 1800 - 1939
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Cote : 3 M 1-3Période : 1800 - 1815
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Cote : 3 M 4-13Période : 1817 - 1848
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Cote : 3 M 4-6Période : 1817 - 1848
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