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Cote : 2 N 1Période : 1805 - 1940Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…Produit des bois communaux. - Exploitation des bois communaux, vente de fournilles pour les fours, de…
…pins, coupe de bois morts : délibération, circulaire, procès-verbaux d'adjudication (1805-1818) ; enquête…
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Cote : 3 F 21Période : 1812 - 1812Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…. - Circulaire préfectorale concernant l'exploitation du bois propre au service de la marine.…
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Cote : HH 9Période : 1769 - 1770Extrait de la notice :
…. - Prohibition de la sortie du bois de chauffage par mer, étant donné sa rareté : délibération de la…
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Cote : BB 1Période : 1602 - 1615Extrait de la notice :
…. - Délibération relative à la vente des bois et prairies de l'île Sainte-Marguerite (24 juin 1603).…
…quelqu'un qui voudra travailler à la Gispière" (10 août 1603). - Défense aux étrangers de couper du bois…
…Plainte de l'économe de l'abbaye de Lérins contre des particuliers qui ont coupé du bois sur les terres…
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Cote : 2N1-3Période : 1805 - 1944Extrait de la notice :
…Série N | Biens communaux, terres, bois, eaux, 1790-1945 | 2N - Bois…
…2N - Bois…
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Période : 1669 - 1791Extrait de la notice :
…Bois…
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Cote : HH 1Extrait de la notice :
…(1774). - Coupe de bois dans la forêt des Ribes (1787).…
…. - Droits des habitants de Cannes de couper du bois dans les forêts du Seigneur, abbé de Lérins (1448…
…). - Déclaration des bois seigneuriaux dont la communauté de Cannes à l'usage. - Arrêt du Parlement de…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication du service Archives et Documentation de la ville de Fontenay-sous-Bois, 2016, 96 pages…
… Fontenay-sous-Bois doit une grande part de son identité à son rapport aux espaces verts, qu’ils soient…
…Au cœur de ce que l’on nomme la banlieue Est de Paris, Fontenay-sous-Bois se distingue de nombreuses…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Cote : 1 N 1Période : 1805 - 1807Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. - Partage des terres gastes, maures et bois indivis entre Cannes et Le Cannet, nomination d'experts…