Domestique (prévenu)
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : Dossier 253Extrait de la notice :
…9 pièces | Simon Louvet, domestique, prévenu d'émigration.…
-
Cote : Dossier 246Extrait de la notice :
…21 pièces | Louis Michaut, d'Incling (Meurthe), domestique, prévenu d'émigration.…
-
Extrait de la notice :
…Procédure instruite à Chambéry contre Antoine Villiers domestique, prévenu de propos inciviques. | Jugement…
-
Cote : Dossier 2645Extrait de la notice :
…Criminel de l'Orne à l'Accusateur public du tribunal Révolutionnaire contre Fontaine ci-devant domestique, prévenu…
-
Cote : Dossier 3271Extrait de la notice :
…et renvoyée à l'accusateur public du Tribunal Révolutionnaire contre Rose Terral ci-devant domestique, prévenu…
-
Extrait de la notice :
…Procédure instruite par devant le tribunal criminel de la Côte-d'Or, contre François Durand domestique prévenu…