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Cote : EAC1730E1Période : 1817 - 1860Extrait de la notice :
…Actes de naissance…
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Cote : 6FI39013H15Extrait de la notice :
…Acte de naissance de Pasteur…
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Cote : 2FI632Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Centenaire de la naissance de Victor Hugo…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Commémoration du centenaire de la naissance…
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Cote : 40FI433Période : 1953 - 1953Fonds : 40FI Fonds DuvernoyExtrait de la notice :
…Naissance d'Alain, à la clinique dans son berceau…
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Cote : EAC48E1Période : 1858 - 1859Extrait de la notice :
…Jugement sur requête tenant lieu d’acte de naissance pour Jeanne Simon…
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Cote : 1652W101Période : 1957 - 1968Extrait de la notice :
…Avant-projet, procès-verbal d'enquête, extraits d'actes de naissance, état de sections après remembrement…
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Cote : 1652W101Période : 1957 - 1968Extrait de la notice :
…Avant-projet, procès-verbal d'enquête, extraits d'actes de naissance, état de sections après remembrement…
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Cote : EAC4872E1Période : 1800 - 1814Extrait de la notice :
…Constatation de naissance en Suisse, par un notaire : déclaration pour valoir acte de naissance (1800…
…Omission d'un acte de naissance sur le registre de 1814 : extrait de jugement en ordonnant la transcription…
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Cote : EAC3507E5Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Naissance, demande de renseignements.…
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Cote : EAC34E1Période : 1869 - 1872Extrait de la notice :
…Rectification d’acte de naissance : jugement du tribunal de première instance de Besançon (1869).…
…Nullité d’une reconnaissance sur un acte de naissance : jugement du tribunal de première instance de…