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Cote : 110J960Période : 1831 - 1885Extrait de la notice :
…Faire-part de naissance, mariage et décès d'amis, 1831-1885.…
…Faire-part de naissance, mariage et décès d'amis.…
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Description : Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013....Extrait de la notice :
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
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Cote : 29J426Période : 1897 - 1964Extrait de la notice :
…Recrutements, dans l'ordre alphabétique, des ouvriers actionnaires : date et lieu de naissance, domicile…
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Cote : 29J429Période : 1865 - 1914Extrait de la notice :
…Ces données (naissance et domicile) sont relevées sur le bulletin de travail.…
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Date de modification : 25 août 2021Extrait de la notice :
…Et alors que le décor qu'il a planté se renouvelle aujourd'hui en profondeur – naissance de l'Europe,…
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura -
Cote : 2758WPériode : 1965 - 2004Extrait de la notice :
…Classement par année de naissance des personnes.…
…Classement par année de naissance des personnes.…
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Description : L'institution notariale en France est ancienne, probablement millénaire. On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance des études notariales en France. En effet, en 1539 la...Extrait de la notice :
…Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
…Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
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Description : La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire. Progressivement, celle-ci connaît des modifications dans ses compétences, sous le Second Empire et durant la IIIe République.Une direction des services de renseignements généraux est créée par un décret du 26 avril...Extrait de la notice :
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
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Période : 1987 - 1999Extrait de la notice :
…Naissance de la confédération paysanne, 1987. - Coupures de presse. 2 - Statuts et règlements intérieurs…
…Naissance de la confédération paysanne, 1987. - Coupures de presse. 2 - Statuts et règlements intérieurs…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Le SILAC donnera naissance à trois syndicats nationaux le SURT et le SYNAPAC (qui retrouvent leur composition…
…Le SILAC donnera naissance à trois syndicats nationaux le SURT et le SYNAPAC (qui retrouvent leur composition…