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Date de modification : 9 mai 2023Extrait de la notice :
…Naissance…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Description : Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013....Extrait de la notice :
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
…Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013.…
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Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…La naissance, facteur d’accroissement démographique et donc de richesse, intéresse la vie de la communauté qui l’enregistre, l’accueille par des rituels…
…La naissance, facteur d’accroissement démographique et donc de richesse, intéresse la vie de la communauté qui l’enregistre, l’accueille par des rituels…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Description : L'institution notariale en France est ancienne, probablement millénaire. On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance des études notariales en France. En effet, en 1539 la...Extrait de la notice :
…On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
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Description : La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire. Progressivement, celle-ci connaît des modifications dans ses compétences, sous le Second Empire et durant la IIIe République.Une direction des services de renseignements généraux est créée par un décret du 26 avril...Extrait de la notice :
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
