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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…L'esclavage, une histoire des droits de l'homme. 1804-2004 bicentenaire de la naissance de Victor Schoelcher…
Lieu de conservation : Commune de Houilles - Archives municipales -
Cote : B-0083600/1Période : 1965 - 1975Fonds : Fonds jean-yves habererExtrait de la notice :
…Correspondance privée : invitations, vœux, faire-part de naissance, faire-part de mariage, faire-part…
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Cote : B-0083079/1 à B-0083099/1Période : 1885 - 1954Extrait de la notice :
…Sauf signalement : les dates extrêmes sont les années de naissance des agents.…
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Cote : B-0072267/1Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…, 5- artisans répartition par groupe de professions et par groupe d'années de naissance, 6- artisans…
…répartition par année de naissance et par groupe de professions, 7- artisans liste nominative par commune…
…nationalité, 4- chômeurs répartition par groupe professionnel de rattachement et par groupes d'années de naissance…
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Cote : B-0070430/3Période : 1980 - 1982Fonds : Législation fiscale.Extrait de la notice :
…l'expansion et à la gestion des entreprises (1980-1981) ; cas de déblocage des droits en cas de naissance…
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Cote : B-0071635/1Période : 1919 - 1969Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Concours, production des actes de naissance (1919-1969).…
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Cote : B-0083376/1Période : 1971 - 1983Extrait de la notice :
…. - Partition de la Société Immobilière Martinique Guyane (SIMAG) pour donner naissance à la SIGUY, statuts…
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Cote : B-0065510 - B-0065644Période : 1930 - 1995Extrait de la notice :
…La naissance d'un droit propre de l'investissement a été provoquée par les difficultés de change que…
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Cote : B-0071646/1Période : 1912 - 1958Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Prime à la première naissance, allocations prénatales (1943- 1949).…
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Cote : 19D0000001/1 - 19D0000004/1Période : 1946 - 1976Extrait de la notice :
…La naissance d'un droit propre de l'investissement a été provoquée par les difficultés de change que…