Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annexion de territoire

Source :

data.culture.fr : annexion de territoire

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168 J - Collection d'affiches de l'académie du Faucigny (1849-[1871])

Cote : 168 J 1-18

Période : 1849 - 1871
Fonds Voisin-Mission "Mont-Blanc"

Cote : 200 J 1-30

Période : 1944 - 1995
Tome 12.

Cote : A 12

Période : 1537 - 1720

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Rattachement à la France des territoires de la rive gauche du Rhin.

Cote : 3 H 21-2

Période : 1918 - 1919

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n° 1 : instructions, questions écrites (1946-1949). - Dossier n°2 : application de l'annexe XIV du t...

Cote : 1291 W 1

Période : 1945 - 1949

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Circulaire de la municipalité de Bonneville relative au dépôt des procès verbaux de votation de l'annexion de la Savoie à la France. Gravu...

Cote : 1 J 2952

Période : 1860 - 1860

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Rattachement à la France des territoires de la rive gauche du Rhin.

Cote : 3 H 21-2

Période : 1918 - 1919

Fonds : Série H - Affaires militaires à Nice de la Révolution à la décentralisation
Avignon. - Le Monument du Centenaire.

Cote : 10 Fi 2701

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Trois lettres du sénateur de la Savoie Antoine Borrel adressées à l'imprimeur Louis Depollier, d'Annecy, au sujet du 75ème anniversaire de l...

Cote : 1 J 2009

Période : 1935 - 1935

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Tome 24.

Cote : A 24

Période : 1718 - 1767

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain

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